Vaccination dans le cadre de la Covid-19
Retrouvez tous les travaux de la HAS sur la vaccination dans le contexte de l'épidémie de Covid-19 dans le dossier spécial.
Comprendre les recommandations vaccinales
La HAS participe à l'élaboration de la politique vaccinale
Depuis mai 2017, la HAS participe à l’élaboration de la politique vaccinale nationale et du calendrier vaccinal (article 4 de la loi n°2017-220 du 23 février 2017). Elle élabore en toute indépendance, des recommandations vaccinales à destination du ministère chargé de la Santé qui lui servent de fondement pour définir la politique vaccinale et établir le calendrier des vaccinations. Cette mission était précédemment assurée par le comité technique des vaccinations du Haut conseil de santé publique (HCSP).
La HAS élabore des recommandations et émet des avis au regard du bénéfice en santé attendu des vaccins en population et des coûts associés pour la collectivité. Ces travaux s’appuient sur des données épidémiologiques, des études de l’efficacité et de la tolérance de la vaccination aux niveaux individuel et collectif, et sur des études médico-économiques.
Une commission spécialisée, la commission technique des vaccinations (CTV) a pour mission d’élaborer ces recommandations qui peuvent conduire, à l’issue de l’évaluation, à proposer une nouvelle stratégie vaccinale, modifier une stratégie existante, ou ajouter un vaccin dans la stratégie vaccinale déjà établie.
Les vaccins en tant que médicaments, sont également évaluées par la commission de la transparence (CT) en vue de leur remboursement par l’Assurance maladie et, le cas échéant, par la commission évaluation économique et de santé publique (CEESP) en vue de la détermination de leur prix dès lors que le vaccin est innovant et susceptible d’avoir un impact significatif sur les dépenses d’assurance maladie.
Autres acteurs institutionnels impliqués dans la politique vaccinale
Le ministère chargé de la Santé élabore la politique vaccinale fondée sur les recommandations vaccinales formulées par la HAS, et rend public le calendrier des vaccinations
L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) octroie les autorisations de mise sur le marché avec l’agence européenne des médicaments, contrôle la qualité et assure la sécurité des vaccins, évalue les bénéfices et les risques liés à l'utilisation des vaccins et elle contrôle la publicité auprès du public et des professionnels de santé
Santé publique France informe le public et les professionnels de santé sur les vaccinations, et analyse les informations permettant de suivre et d'évaluer la politique vaccinale
Ameli.fr, le site de l’Assurance Maladie, propose une information large et pratique sur la vaccination
L’Organisation mondiale de la Santé (OMS) dirige et coordonne la santé mondiale au sein du système des Nations Unies. Le Groupe stratégique consultatif d’experts (SAGE) sur la vaccination au sein de l’OMS définit les politiques et les stratégies à mettre en œuvre au niveau mondial dans le domaine des vaccins et de la vaccination.
Les étapes d'élaboration d'une recommandation vaccinale
Des pré-requis indispensables
Afin de pouvoir établir des recommandations vaccinales, le prérequis est de disposer de données de qualité sur la maladie, l'épidémiologie en France ou encore l'efficacité du vaccin et sa tolérance.
Bien comprendre la maladie infectieuse et ses caractéristiques épidémiologiques en France
- la fréquence de la maladie selon les classes d’âge ;
- la sévérité de la maladie (hospitalisations, séquelles) et la mortalité associée selon les classes d’âge ;
- les facteurs favorisant l’acquisition de l’infection (maladies sous-jacentes, modes de vie ou conduites à risque de contamination, zone de résidence, expositions professionnelles, …) ;
- les facteurs de risque de développer une maladie sévère (maladies sous-jacentes, antécédents familiaux ou prédispositions génétiques)
- le potentiel épidémique du virus, de la bactérie ou du parasite provoquant la maladie, ses voies de transmission et le rôle possible des infections asymptomatiques (personnes infectés mais ne présentant pas de symptômes mais susceptible de transmettre la maladie) ou du portage dans la transmission ;
- la distribution des différents sous-groupes (sérotypes ou génotypes).
Avoir des preuves suffisantes de l’efficacité du vaccin et de sa tolérance
- l’immunogénicité (réponse immunitaire mesurée suite à la vaccination) ;
- l’efficacité du vaccin (réduction de la fréquence de la maladie ou de ses complications) ;
- la tolérance du vaccin ;
- la possibilité d'administrer ou non d'autres vaccins de façon concomitante.
Ces données sont comparées aux données d'efficacité, d'action préventive et/ou curative des alternatives lorsqu'il en existe.
Ces données sont généralement obtenues lors du développement clinique du vaccin réalisé par l’industriel souhaitant le commercialiser. Elles conduisent à l’obtention d’une autorisation de mise sur le marché établie sur le rapport bénéfice/risque du vaccin et qui en définit les indications, contre-indications et les précautions d’emploi associées.
Définir une stratégie vaccinale
En tenant compte des spécificités de la maladie et de sa transmission, de la situation épidémiologique en France et des caractéristiques du vaccin notamment, des objectifs de santé publique à atteindre pourront être précisés.
Définir des objectifs à atteindre selon la maladie et les vaccins disponibles
En tenant compte des spécificités de la maladie et de sa transmission, de la situation épidémiologique en France et des caractéristiques du vaccin notamment, des objectifs de santé publique à atteindre pourront être précisés.
Ses objectifs pourront être :
- de prévention individuelle visant à réduire le risque de contracter la maladie et/ou de limiter ses conséquences à l’échelle d’un individu ou d’un groupe d’individus ;
- auquel peut s'ajouter un objectif de prévention collective pour les vaccins induisant une immunité de groupe (personnes non vaccinées mais protégées par les personnes vaccinées autour d’elles), visant à prévenir le développement d'épidémies voire même à éliminer ou éradiquer l’agent pathogène (bactérie, virus, parasite) provoquant la maladie.
Les directives internationales notamment celles de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) sont également prises en considération lors de la définition de ces objectifs.
Selon les objectifs et les résultats attendus de la vaccination, une stratégie vaccinale, spécifique à chaque vaccin, pourra être définie.
Établir une stratégie vaccinale pour répondre aux objectifs retenus
En fonction des données disponibles et des objectifs, il est nécessaire de décider de la stratégie la plus appropriée pour y répondre; cela dépend en particulier :
De l’âge de la vaccination en fonction :
- de la distribution des âges auquel la maladie est susceptible d’être contractée ;
- de la distribution de l’âge auquel les complications de la maladie (incluant le décès) surviennent le plus fréquemment ;
- de la capacité à répondre au vaccin en fonction de l’âge ;
- d’interférence potentielle de la réponse immunitaire avec des anticorps maternels transmis passivement au nourrisson ou des anticorps issus d’une vaccination antérieure.
Du schéma vaccinal
Le choix du schéma vaccinal (voie d’administration, nombre et intervalle entre les doses), généralement établi lors de l'autorisation de mise sur le marché, est influencé par :
- les différents schémas testés avec ce vaccin dans les essais cliniques et la réponse associée ;
- la durée de protection conférée par la vaccination et de la nécessité d’éventuels rappels ;
- l’interaction potentielle de la réponse immunitaire avec les autres vaccins ;
- les caractéristiques et facteurs de risque des patients ;
- l’intégration possible du schéma vaccinal aux visites médicales prévues à certains âges de la vie, notamment pour l'administration d'autres vaccins.
Les recommandations préconisent, en général, l’administration du vaccin à un âge inférieur à celui de survenue de l'infection, à condition que le vaccin ait démontré son efficacité à cet âge et confère une durée de protection suffisante pour protéger les individus pendant toutes les années où il persiste un risque de contracter l'infection ou jusqu’à l’administration d’un rappel.
Selon les cas, du rapport coût-efficacité de la stratégie vaccinale
Une évaluation médico-économique met en balance les bénéfices et effets indésirables de la vaccination avec les coûts associés, généralement dans le cadre d’une modélisation mathématique. Plusieurs stratégies vaccinales sont testées afin de comparer les bénéfices en santé attendus et les coûts associés à chacune d'elles. La stratégie généralement recommandée est celle susceptible de conduire au maximum de bénéfices en santé pour un coût acceptable pour la collectivité.
De la nécessité de recourir ou non à une stratégie de rattrapage
Une stratégie de rattrapage peut être envisagée s’il est utile de proposer temporairement la vaccination à un groupe de personnes dans le but d'accélérer l'impact de la stratégie vaccinale mise en place.
De l’acceptabilité de la vaccination par la population et par les professionnels de santé.
De l’organisation du système de santé en France conditionnant l’accès au vaccin
Cette organisation peut affecter la manière dont la stratégie est mise en œuvre (campagnes de vaccination, parcours vaccinal) et dépend de la capacité des professionnels de santé et des structures de soins à proposer la vaccination et à vacciner les personnes pour lesquelles elle est recommandée.
Toute stratégie peut être amenée à évoluer en fonction de l’évolution des maladies, de leur fréquence, du risque d’épidémies, des groupes de personnes les plus touchées qui peuvent changer au cours du temps ; mais aussi de l’existence de nouveaux vaccins ou de nouvelles données disponibles sur l’efficacité, l’impact, la durée de protection et la tolérance des vaccins et doit donc être régulièrement actualisée. La modification de l'épidémiologie de la maladie induite par la mise en œuvre d'une stratégie de vaccination peut être à l'origine d'une adaptation de cette stratégie.
Déposer un dossier
Association de patients agrée, collège national professionnel ou société savante, vous pouvez saisir la HAS pour l'élaboration d'une recommandation vaccinale.
Rechercher une recommandation vaccinale
Liste des recommandations vaccinales publiées

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Thème ↑↓ |
Stratégie vaccinale contre la Covid-19 : impact potentiel de la circulation des variants du SARS-CoV-2 sur la stratégie |
Strategie vaccinale contre la Covid-19 : impact potentiel de la circulation des variants du SARS-CoV-2 sur la strategie |
09/04/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie de vaccination contre la Covid-19 - Place du vaccin Covid-19 Janssen |
Strategie de vaccination contre la Covid-19 - Place du vaccin Covid-19 Janssen |
12/03/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie de vaccination contre le Sars-Cov-2 - Actualisation des facteurs de risque de formes graves de la Covid-19 et des recommandations sur la stratégie de priorisation des populations à vacciner |
Strategie de vaccination contre le Sars-Cov-2 - Actualisation des facteurs de risque de formes graves de la Covid-19 et des recommandations sur la strategie de priorisation des populations a vacciner |
02/03/2021 |
Virus, Organisation des soins, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie de vaccination contre le SARS-CoV-2 - Extension des compétences vaccinales des professionnels de santé |
Strategie de vaccination contre le SARS-CoV-2 - Extension des competences vaccinales des professionnels de sante |
02/03/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie de vaccination contre le SARS-CoV-2 – Place du vaccin à ARNm COMIRNATY® (BNT162b2) |
Strategie de vaccination contre le SARS-CoV-2 – Place du vaccin a ARNm COMIRNATY® (BNT162b2) |
24/12/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie de vaccination contre la Covid-19 – Place du Covid-19 Vaccine AstraZeneca® |
Strategie de vaccination contre la Covid-19 – Place du Covid-19 Vaccine AstraZeneca® |
02/02/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie de vaccination contre la Covid-19 – Place du Vaccin Moderna Covid-19 mRNA (nucleoside modified) |
Strategie de vaccination contre la Covid-19 – Place du Vaccin Moderna Covid-19 mRNA (nucleoside modified) |
08/01/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie de vaccination contre le SARS-CoV-2 - Vaccination des personnes ayant un antécédent de Covid-19 |
Strategie de vaccination contre le SARS-CoV-2 - Vaccination des personnes ayant un antecedent de Covid-19 |
12/02/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Modification du schéma vaccinal contre le SARS-CoV-2 dans le nouveau contexte épidémique |
Modification du schema vaccinal contre le SARS-CoV-2 dans le nouveau contexte epidemique |
23/01/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie vaccinale contre le Sars-CoV-2 - Recommandations intermédiaires sur les modalités de mise en œuvre de la vaccination |
Strategie vaccinale contre le Sars-CoV-2 - Recommandations intermediaires sur les modalites de mise en oeuvre de la vaccination |
15/12/2020 |
Virus, Organisation des soins, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie de vaccination contre le Sars-Cov-2 - Recommandations préliminaires sur la stratégie de priorisation des populations à vacciner |
Strategie de vaccination contre le Sars-Cov-2 - Recommandations preliminaires sur la strategie de priorisation des populations a vacciner |
30/11/2020 |
Virus, Organisation des soins, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie de vaccination contre la COVID 19 - Anticipation des scénarios possibles de vaccination et recommandations préliminaires sur les populations cibles |
Strategie de vaccination contre la COVID 19 - Anticipation des scenarios possibles de vaccination et recommandations preliminaires sur les populations cibles |
28/07/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Stratégie vaccinale contre la Covid-19 - Stratégie de déploiement des vaccins disponibles - Note de cadrage |
Strategie vaccinale contre la Covid-19 - Strategie de deploiement des vaccins disponibles - Note de cadrage |
28/07/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Place du vaccin quadrivalent haute dose EFLUELDA dans la stratégie de vaccination contre la grippe saisonnière chez les personnes de 65 ans et plus |
Place du vaccin quadrivalent haute dose EFLUELDA dans la strategie de vaccination contre la grippe saisonniere chez les personnes de 65 ans et plus |
27/05/2020 |
Virus, Vaccins, Personnes âgées |
Vaccination dans le contexte du Covid-19 - Les actions de la HAS |
Vaccination dans le contexte du Covid-19 - Les actions de la HAS |
20/05/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Recommandation vaccinale contre les méningocoques des sérogroupes A, C, W et Y : Révision de la stratégie vaccinale et détermination de la place des vaccins méningococciques tétravalents |
Recommandation vaccinale contre les meningocoques des serogroupes A, C, W et Y : Revision de la strategie vaccinale et determination de la place des vaccins meningococciques tetravalents |
30/03/2021 |
Bactéries, Vaccins, Système nerveux central, Enfants - Adolescents |
Utilisation du vaccin antityphoïdique VIVOTIF® chez les adultes et les enfants âgés de 5 ans et plus |
Utilisation du vaccin antityphoidique VIVOTIF® chez les adultes et les enfants ages de 5 ans et plus |
16/03/2020 |
Bactéries, Traitement médicamenteux, Vaccins, Dépistage, prévention, Enfants - Adolescents |
Utilisation du vaccin contre la maladie à virus Ebola ERVEBO |
Utilisation du vaccin contre la maladie a virus Ebola ERVEBO |
02/03/2020 |
Virus, Vaccins |
Stratégie vaccinale autour d'un cas de poliomyélite ou en cas de détection environnementale de poliovirus |
Strategie vaccinale autour d'un cas de poliomyelite ou en cas de detection environnementale de poliovirus |
02/12/2019 |
Virus, Vaccins, Maladies neuromusculaires, Système nerveux central, Enfants - Adolescents |
Recommandation sur l’élargissement de la vaccination contre les papillomavirus aux garçons |
Recommandation sur l’elargissement de la vaccination contre les papillomavirus aux garcons |
16/12/2019 |
Virus, Vaccins, Enfants - Adolescents, Infections sexuellement transmissibles |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonnière FLUCELVAX TETRA chez les adultes et les enfants âgés de plus de 9 ans |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonniere FLUCELVAX TETRA chez les adultes et les enfants ages de plus de 9 ans |
06/12/2019 |
Virus, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Recommandation vaccinale contre la coqueluche chez la femme enceinte - Feuille de route |
Recommandation vaccinale contre la coqueluche chez la femme enceinte - Feuille de route |
26/07/2019 |
Bactéries, Traitement médicamenteux, Vaccins, Grossesse |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonnière INFLUVAC TETRA chez les enfants âgés de 3 à 17 ans |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonniere INFLUVAC TETRA chez les enfants ages de 3 a 17 ans |
26/07/2019 |
Virus, Traitement médicamenteux, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Recommandation vaccinale contre les infections invasives à méningocoque B : Place du vaccin Bexsero® - Feuille de route |
Recommandation vaccinale contre les infections invasives a meningocoque B : Place du vaccin Bexsero® - Feuille de route |
09/07/2019 |
Bactéries, Vaccins, Système nerveux central, Enfants - Adolescents |
Recommandation vaccinale contre les infections invasives à méningocoque B : Place du vaccin Trumenba®-Feuille de route |
Recommandation vaccinale contre les infections invasives a meningocoque B : Place du vaccin Trumenba®-Feuille de route |
09/07/2019 |
Bactéries, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Place du vaccin Dengvaxia® dans la stratégie de lutte contre la dengue dans les départements français d'Outre-mer- Mayotte et territoires français d’Amérique |
Place du vaccin Dengvaxia® dans la strategie de lutte contre la dengue dans les departements francais d'Outre-mer- Mayotte et territoires francais d’Amerique |
26/03/2019 |
Virus, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Vaccination contre les infections invasives à méningocoques de sérogroupe W avec un vaccin tétravalent - Situations d'hyperendémie |
Vaccination contre les infections invasives a meningocoques de serogroupe W avec un vaccin tetravalent - Situations d'hyperendemie |
13/02/2019 |
Bactéries, Vaccins, Système nerveux central |
Place du vaccin Dengvaxia® dans la stratégie de lutte contre la dengue dans les départements français d'Outre-mer- L'île de La Réunion |
Place du vaccin Dengvaxia® dans la strategie de lutte contre la dengue dans les departements francais d'Outre-mer- L'ile de La Reunion |
06/02/2019 |
Virus, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Vaccination contre la rage en prophylaxie post-exposition |
Vaccination contre la rage en prophylaxie post-exposition |
03/10/2018 |
Traitement médicamenteux, Vaccins |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIPTETRA chez les nourrissons et enfants âgés de 6 mois à 3 ans |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonniere VAXIGRIPTETRA chez les nourrissons et enfants ages de 6 mois a 3 ans |
16/08/2018 |
Virus, Traitement médicamenteux, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonnière FLUARIXTETRA chez les nourrissons et enfants âgés de 6 mois à 3 ans |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonniere FLUARIXTETRA chez les nourrissons et enfants ages de 6 mois a 3 ans |
16/08/2018 |
Virus, Traitement médicamenteux, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Recommandation vaccinale sur l'extension des compétences des professionnels de santé en matière de vaccination contre la grippe saisonnière |
Recommandation vaccinale sur l'extension des competences des professionnels de sante en matiere de vaccination contre la grippe saisonniere |
08/08/2018 |
Virus, Organisation des soins, Vaccins |
Rattrapage vaccinal en situation de statut vaccinal incomplet, inconnu, ou incomplètement connu - En population générale et chez les migrants primo-arrivants |
Rattrapage vaccinal en situation de statut vaccinal incomplet, inconnu, ou incompletement connu - En population generale et chez les migrants primo-arrivants |
29/01/2020 |
Bactéries, Vaccins, Inclusion sociale |
Co-administration de vaccins dans le cadre de la campagne de rattrapage vaccinal à Mayotte chez les enfants de 0 à 6 ans |
Co-administration de vaccins dans le cadre de la campagne de rattrapage vaccinal a Mayotte chez les enfants de 0 a 6 ans |
15/05/2018 |
Virus, Bactéries, Traitement médicamenteux, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Vaccination contre la coqueluche chez la femme enceinte dans un contexte épidémique à Mayotte |
Vaccination contre la coqueluche chez la femme enceinte dans un contexte epidemique a Mayotte |
15/05/2018 |
Bactéries, Traitement médicamenteux, Vaccins, Grossesse |
Vaccination contre la rougeole avant l'âge de 12 mois suite à l'arrêt de commercialisation du vaccin monovalent ROUVAX |
Vaccination contre la rougeole avant l'age de 12 mois suite a l'arret de commercialisation du vaccin monovalent ROUVAX |
13/04/2018 |
Virus, Traitement médicamenteux, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Place du vaccin SYNFLORIX dans la stratégie vaccinale contre les infections à pneumocoques chez l’enfant âgé de moins de 5 ans |
Place du vaccin SYNFLORIX dans la strategie vaccinale contre les infections a pneumocoques chez l’enfant age de moins de 5 ans |
19/04/2018 |
Bactéries, Traitement médicamenteux, Vaccins, Enfants - Adolescents |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonnière INFLUVAC TETRA |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonniere INFLUVAC TETRA |
08/01/2018 |
Virus, Traitement médicamenteux, Vaccins |
Vaccination contre les infections à pneumocoque en contexte de pénurie de vaccin pneumococcique non conjugué 23-valent |
Vaccination contre les infections a pneumocoque en contexte de penurie de vaccin pneumococcique non conjugue 23-valent |
03/01/2018 |
Bactéries, Traitement médicamenteux, Vaccins, Personnes âgées, Enfants - Adolescents |
Nécessité des rappels vaccinaux chez l'enfant - Exigibilité des vaccinations en collectivité |
Necessite des rappels vaccinaux chez l'enfant - Exigibilite des vaccinations en collectivite |
05/01/2018 |
Vaccins, Enfants - Adolescents |
Utilisation du vaccin hexavalent VAXELIS pour la vaccination des nourrissons |
Utilisation du vaccin hexavalent VAXELIS pour la vaccination des nourrissons |
28/11/2017 |
Virus, Traitement médicamenteux, Vaccins, Personnes âgées, Enfants - Adolescents |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIP TETRA |
Utilisation du vaccin contre la grippe saisonniere VAXIGRIP TETRA |
26/10/2017 |
Virus, Vaccins, Personnes âgées, Enfants - Adolescents |
Liste des avis du Collège concernant la vaccination

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Thème ↑↓ |
Avis n° 2021.0027/AC/SEESP du 8 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé concernant le type de vaccin à utiliser pour la seconde dose chez les personnes de moins de 55 ans ayant reçu une première dose du vaccin AstraZeneca (nouvellement appelé VAXZEVRIA) contre la covid-19 |
Avis n° 2021.0027/AC/SEESP du 8 avril 2021 du college de la Haute Autorite de sante concernant le type de vaccin a utiliser pour la seconde dose chez les personnes de moins de 55 ans ayant recu une premiere dose du vaccin AstraZeneca (nouvellement appele VAXZEVRIA) contre la covid-19 |
09/04/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2021.0025/AC/SEESP du 1er avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’édition 2021 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales |
Avis n° 2021.0025/AC/SEESP du 1er avril 2021 du college de la Haute Autorite de sante relatif a l’edition 2021 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales |
02/04/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2021.0024/AC/SEESP du 25 mars 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au lancement de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière à la Réunion dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 |
Avis n° 2021.0024/AC/SEESP du 25 mars 2021 du college de la Haute Autorite de sante relatif au lancement de la campagne de vaccination contre la grippe saisonniere a la Reunion dans le contexte de l’epidemie de COVID-19 |
26/03/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2021.0023/AC/SEESP du 25 mars 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’élargissement des compétences vaccinales dans le cadre de la campagne de vaccination de masse contre le SARS-COV-2 |
Avis n° 2021.0023/AC/SEESP du 25 mars 2021 du college de la Haute Autorite de sante relatif a l’elargissement des competences vaccinales dans le cadre de la campagne de vaccination de masse contre le SARS-COV-2 |
26/03/2021 |
Virus, Organisation des soins, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2021.0018/AC/SEESP du 19 mars 2021 du collège de la Haute Autorité de santé sur la place du vaccin AstraZeneca dans la stratégie vaccinale suite à l'avis de l’agence européenne des médicaments concernant des évènements indésirables survenus dans plusieurs pays européens chez des personnes vaccinées |
Avis n° 2021.0018/AC/SEESP du 19 mars 2021 du college de la Haute Autorite de sante sur la place du vaccin AstraZeneca dans la strategie vaccinale suite a l'avis de l’agence europeenne des medicaments concernant des evenements indesirables survenus dans plusieurs pays europeens chez des personnes vaccinees |
19/03/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2021.0008/AC/SEESP du 1er mars 2021 du collège de la Haute Autorité de santé sur l’efficacité du vaccin AstraZeneca chez les personnes âgées au vu des données préliminaires soumises au BMJ sur l’impact de la vaccination en Ecosse sur les hospitalisations |
Avis n° 2021.0008/AC/SEESP du 1er mars 2021 du college de la Haute Autorite de sante sur l’efficacite du vaccin AstraZeneca chez les personnes agees au vu des donnees preliminaires soumises au BMJ sur l’impact de la vaccination en Ecosse sur les hospitalisations |
02/03/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Décision n° 2021.0058/DC/SEESP du 1er mars 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le Sars-Cov-2 - Actualisation des facteurs de risque de formes graves de la covid-19 et des recommandations sur la stratégie de priorisation des populations à vacciner » |
Decision n° 2021.0058/DC/SEESP du 1er mars 2021 du college de la Haute Autorite de sante portant adoption de la recommandation vaccinale intitulee « Strategie de vaccination contre le Sars-Cov-2 - Actualisation des facteurs de risque de formes graves de la covid-19 et des recommandations sur la strategie de priorisation des populations a vacciner » |
02/03/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Décision n° 2021.0059/DC/SEESP du 1er mars 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le SARS-CoV-2 – Extension des compétences vaccinales des professionnels de santé » |
Decision n° 2021.0059/DC/SEESP du 1er mars 2021 du college de la Haute Autorite de sante portant adoption de la recommandation vaccinale intitulee « Strategie de vaccination contre le SARS-CoV-2 – Extension des competences vaccinales des professionnels de sante » |
02/03/2021 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Décision n° 2020.0308/AC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de recommandations complétant la recommandation vaccinale « Stratégie de vaccination contre le SARS-Cov-2 - Recommandations préliminaires sur la stratégie de priorisation des populations à vacciner » |
Decision n° 2020.0308/AC/SEESP du 17 decembre 2020 du college de la Haute Autorite de sante portant adoption de recommandations completant la recommandation vaccinale « Strategie de vaccination contre le SARS-Cov-2 - Recommandations preliminaires sur la strategie de priorisation des populations a vacciner » |
18/12/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Décision n° 2021.0037/DC/SEESP du 11 février 2021 du collège de la Haute Autorité de santé remplaçant l’annexe relative aux contributions reçues dans le cadre de la consultation publique sur la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le Sars-Cov-2 : recommandations intermédiaires sur les modalités de mise en oeuvre de la vaccination » |
Decision n° 2021.0037/DC/SEESP du 11 fevrier 2021 du college de la Haute Autorite de sante remplacant l’annexe relative aux contributions recues dans le cadre de la consultation publique sur la recommandation vaccinale intitulee « Strategie de vaccination contre le Sars-Cov-2 : recommandations intermediaires sur les modalites de mise en oeuvre de la vaccination » |
18/12/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Décision n° 2020.0278/DC/SEESP du 27 novembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le Sars-Cov-2 - Recommandations préliminaires sur la stratégie de priorisation des populations à vacciner » |
Decision n° 2020.0278/DC/SEESP du 27 novembre 2020 du college de la Haute Autorite de sante portant adoption de la recommandation vaccinale intitulee « Strategie de vaccination contre le Sars-Cov-2 - Recommandations preliminaires sur la strategie de priorisation des populations a vacciner » |
30/11/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2020.0053/AC/SEESP du 1er octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin pneumococcique polyosidique non conjugué 23-valent |
Avis n° 2020.0053/AC/SEESP du 1er octobre 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicite du vaccin pneumococcique polyosidique non conjugue 23-valent |
13/10/2020 |
Vaccins |
Avis n° 2020.0054/AC/SEESP du 1 er octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la place de FLUENZ TETRA, vaccin vivant atténué, quadrivalent, administré par voie intra-nasale, dans la stratégie de vaccination contre la grippe saisonnière chez les enfants de plus de 2 ans |
Avis n° 2020.0054/AC/SEESP du 1 er octobre 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif a la place de FLUENZ TETRA, vaccin vivant attenue, quadrivalent, administre par voie intra-nasale, dans la strategie de vaccination contre la grippe saisonniere chez les enfants de plus de 2 ans |
13/10/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Décision n° 2020.0191/DC/SEESP du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Stratégie de vaccination contre le COVID 19 – Anticipation des scénarios possibles de vaccination et recommandations préliminaires sur les populations cibles » |
Decision n° 2020.0191/DC/SEESP du 23 juillet 2020 du college de la Haute Autorite de sante portant adoption du rapport intitule « Strategie de vaccination contre le COVID 19 – Anticipation des scenarios possibles de vaccination et recommandations preliminaires sur les populations cibles » |
06/11/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2020.0041/AC/SEESP du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la place du vaccin FLUZONE HD quadrivalent en cas de tension d’approvisionnement des vaccins anti-grippaux disponibles lors de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière 2020/2021 |
Avis n° 2020.0041/AC/SEESP du 23 juillet 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif a la place du vaccin FLUZONE HD quadrivalent en cas de tension d’approvisionnement des vaccins anti-grippaux disponibles lors de la campagne de vaccination contre la grippe saisonniere 2020/2021 |
03/08/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2020.0035/AC/SEESP du 4 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la reprise des activités de vaccination dans le contexte de la levée des mesures de confinement dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 |
Avis n° 2020.0035/AC/SEESP du 4 juin 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif a la reprise des activites de vaccination dans le contexte de la levee des mesures de confinement dans le cadre de l’epidemie de COVID-19 |
10/06/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19, Enfants - Adolescents |
Avis n°2020.0034/AC/SEESP du 20 mai 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au maintien de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière 2020/2021 dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 en France |
Avis n°2020.0034/AC/SEESP du 20 mai 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif au maintien de la campagne de vaccination contre la grippe saisonniere 2020/2021 dans le contexte de l’epidemie de COVID-19 en France |
02/06/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n°2020.0030/AC/SEESP du 30 avril 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au maintien de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière à la Réunion dans le contexte de l’épidémie Covid-19 en France |
Avis n°2020.0030/AC/SEESP du 30 avril 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif au maintien de la campagne de vaccination contre la grippe saisonniere a la Reunion dans le contexte de l’epidemie Covid-19 en France |
05/05/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2020.0027/AC/SEESP du 8 avril 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la vaccination contre le pneumocoque dans le contexte de tensions d’approvisionnement en vaccin PNEUMOVAX et de l’épidémie de COVID-19 en France |
Avis n° 2020.0027/AC/SEESP du 8 avril 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif a la vaccination contre le pneumocoque dans le contexte de tensions d’approvisionnement en vaccin PNEUMOVAX et de l’epidemie de COVID-19 en France |
10/04/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2020.0025/AC/SEESP du 1er avril 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au maintien de la vaccination des nourrissons dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 |
Avis n° 2020.0025/AC/SEESP du 1er avril 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif au maintien de la vaccination des nourrissons dans le contexte de l’epidemie de COVID-19 |
03/04/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n°2020.0024/AC/SEESP du 1er avril 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au maintien de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière à la Réunion dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 en France |
Avis n°2020.0024/AC/SEESP du 1er avril 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif au maintien de la campagne de vaccination contre la grippe saisonniere a la Reunion dans le contexte de l’epidemie de COVID-19 en France |
03/04/2020 |
Virus, Vaccins, COVID-19 |
Avis n° 2020.0019/AC/SEESP du 4 mars 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’édition 2020 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales |
Avis n° 2020.0019/AC/SEESP du 4 mars 2020 du college de la Haute Autorite de sante relatif a l’edition 2020 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales |
10/03/2020 |
Vaccins |
Avis n°2019.0062/AC/SEESP du 4 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le projet de décret relatif à l’obligation vaccinale contre la fièvre typhoïde des personnes exerçant dans un laboratoire de biologie médicale |
Avis n°2019.0062/AC/SEESP du 4 decembre 2019 du college de la Haute Autorite de sante portant sur le projet de decret relatif a l’obligation vaccinale contre la fievre typhoide des personnes exercant dans un laboratoire de biologie medicale |
18/12/2019 |
Vaccins |
Décision n° 2019.0280/DC/SEESP du 11 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale « Elargissement de la vaccination contre les papillomavirus aux garçons » et de son document de synthèse |
Decision n° 2019.0280/DC/SEESP du 11 decembre 2019 du college de la Haute Autorite de sante portant adoption de la recommandation vaccinale « Elargissement de la vaccination contre les papillomavirus aux garcons » et de son document de synthese |
16/12/2019 |
Vaccins |
Avis n° 2019.0057/AC/SEESP du 16 octobre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière FLUCELVAX TETRA |
Avis n° 2019.0057/AC/SEESP du 16 octobre 2019 du college de la Haute Autorite de sante relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicite du vaccin contre la grippe saisonniere FLUCELVAX TETRA |
06/12/2019 |
Vaccins |
Décision n° 2019.0228/DC/SEESP du 16 octobre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale relative à l’utilisation du vaccin contre la grippe saisonnière FLUCELVAX TETRA chez les adultes et les enfants âgés de plus de 9 ans |
Decision n° 2019.0228/DC/SEESP du 16 octobre 2019 du college de la Haute Autorite de sante portant adoption de la recommandation vaccinale relative a l’utilisation du vaccin contre la grippe saisonniere FLUCELVAX TETRA chez les adultes et les enfants ages de plus de 9 ans |
06/12/2019 |
Vaccins |
Décision n° 2019.0168/DC/SEESP du 17 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale relative à l’utilisation du vaccin contre la grippe saisonnière INFLUVAC TETRA chez les enfants âgés de 3 à 17 ans |
Decision n° 2019.0168/DC/SEESP du 17 juillet 2019 du college de la Haute Autorite de sante portant adoption de la recommandation vaccinale relative a l’utilisation du vaccin contre la grippe saisonniere INFLUVAC TETRA chez les enfants ages de 3 a 17 ans |
26/07/2019 |
Vaccins |
Avis n° 2019.0045/AC/SEESP du 17 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière INFLUVAC TETRA |
Avis n° 2019.0045/AC/SEESP du 17 juillet 2019 du college de la Haute Autorite de sante relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicite du vaccin contre la grippe saisonniere INFLUVAC TETRA |
26/07/2019 |
Vaccins |
Avis n° 2019.0013/AC/SEESP du 13 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté fixant la liste et les conditions des vaccinations que les pharmaciens d’officine peuvent effectuer et donnant lieu à la tarification d’honoraire |
Avis n° 2019.0013/AC/SEESP du 13 mars 2019 du college de la Haute Autorite de sante relatif au projet d’arrete fixant la liste et les conditions des vaccinations que les pharmaciens d’officine peuvent effectuer et donnant lieu a la tarification d’honoraire |
21/03/2019 |
Vaccins |
Avis n° 2019.0015/AC/SEESP du 13 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé sur le projet d’arrêté fixant le cahier des charges relatif aux conditions techniques à respecter pour exercer l’activité de vaccination et les objectifs pédagogiques de la formation à suivre par les pharmaciens d’officine |
Avis n° 2019.0015/AC/SEESP du 13 mars 2019 du college de la Haute Autorite de sante sur le projet d’arrete fixant le cahier des charges relatif aux conditions techniques a respecter pour exercer l’activite de vaccination et les objectifs pedagogiques de la formation a suivre par les pharmaciens d’officine |
21/03/2019 |
Vaccins |
Avis n°2019.0014/AC/SEESP du 13 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté fixant la liste des vaccinations que les pharmaciens d’officine peuvent effectuer |
Avis n°2019.0014/AC/SEESP du 13 mars 2019 du college de la Haute Autorite de sante relatif au projet d’arrete fixant la liste des vaccinations que les pharmaciens d’officine peuvent effectuer |
21/03/2019 |
Vaccins |
Avis n° 2019.0001/AC/SEESP du 9 janvier 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’édition 2019 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales |
Avis n° 2019.0001/AC/SEESP du 9 janvier 2019 du college de la Haute Autorite de sante relatif a l’edition 2019 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales |
22/01/2019 |
Vaccins |
Avis n° 2018.0051/AC/SEESP du 21 novembre 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre le pneumocoque Prevenar 13 |
Avis n° 2018.0051/AC/SEESP du 21 novembre 2018 du college de la Haute Autorite de sante relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicite du vaccin contre le pneumocoque Prevenar 13 |
07/12/2018 |
Vaccins |
Avis n° 2018.0049/AC/SEESP du 21 novembre 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de décret modifiant le décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l’obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG |
Avis n° 2018.0049/AC/SEESP du 21 novembre 2018 du college de la Haute Autorite de sante relatif au projet de decret modifiant le decret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif a l’obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG |
07/12/2018 |
Vaccins |
Avis n° 2018.0039/AC/SEESP du 20 septembre 2018 du collège de la HAS relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIPTETRA |
Avis n° 2018.0039/AC/SEESP du 20 septembre 2018 du college de la HAS relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicite du vaccin contre la grippe saisonniere VAXIGRIPTETRA |
16/08/2018 |
Vaccins |
Avis n° 2018.0038/AC/SEESP du 20 septembre 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière FLUARIXTETRA |
Avis n° 2018.0038/AC/SEESP du 20 septembre 2018 du college de la Haute Autorite de sante relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicite du vaccin contre la grippe saisonniere FLUARIXTETRA |
16/08/2018 |
Vaccins |
Avis n°2017.0103/AC/SEESP du 13 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIPTETRA |
Avis n°2017.0103/AC/SEESP du 13 decembre 2017 du college de la Haute Autorite de sante relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicite du vaccin contre la grippe saisonniere VAXIGRIPTETRA |
05/02/2018 |
Vaccins |
Avis n° 2017.0101/AC/SEESP du 13 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière INFLUVAC TETRA |
Avis n° 2017.0101/AC/SEESP du 13 decembre 2017 du college de la Haute Autorite de sante relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicite du vaccin contre la grippe saisonniere INFLUVAC TETRA |
05/02/2018 |
Vaccins |
Avis n° 2017.0102/AC/SEESP du 13 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, Haemophilus influenzae de type b et Hépatite B VAXELIS |
Avis n° 2017.0102/AC/SEESP du 13 decembre 2017 du college de la Haute Autorite de sante relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicite du vaccin diphterie, tetanos, poliomyelite, coqueluche, Haemophilus influenzae de type b et Hepatite B VAXELIS |
05/02/2018 |
Vaccins |
Avis n°2018.0002/AC/DEMESP du 10 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’édition 2018 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales |
Avis n°2018.0002/AC/DEMESP du 10 janvier 2018 du college de la Haute Autorite de sante relatif a l’edition 2018 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales |
25/01/2018 |
Vaccins |
Avis n°2018.0001/AC/SEESP du 10 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé concernant le projet de décret relatif à la vaccination obligatoire, pris en application de l’article 49 de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018 |
Avis n°2018.0001/AC/SEESP du 10 janvier 2018 du college de la Haute Autorite de sante concernant le projet de decret relatif a la vaccination obligatoire, pris en application de l’article 49 de la loi n° 2017-1836 du 30 decembre 2017 de financement de la securite sociale pour 2018 |
25/01/2018 |
Vaccins |
Les avis du comité technique des vaccinations du Haut Conseil de la santé publique (HCSP), qui assurait précédemment les missions nouvellement confiées à la HAS, sont consultables sur le site du HCSP.
Le rôle de la commission technique des vaccinations (CTV)
La CTV est chargée d’élaborer des recommandations vaccinales spécifiant les stratégies vaccinales à mettre en œuvre dans le contexte français. Elles peuvent concerner tout ou une partie de la population, des populations spécifiques ciblées ou le milieu professionnel en fonction de son risque de contracter ou transmettre la maladie, de développer des complications.
Les recommandations de la CTV sont soumises au Collège de la HAS, instance de décision de l’institution, pour adoption avant transmission au ministère chargé de la Santé.
Pour en savoir plus sur la composition et le règlement de la CTV.
Méthode de travail
Toutes les 6 semaines, la Commission se réunit pour produire des recommandations sur la base de :
1. l’analyse de l’ensemble des données disponibles, synthétisées par les services de la HAS. C’est-à-dire :
- les données d’efficacité et de tolérance des essais cliniques conduits avec le vaccin, émanant généralement du dossier l’autorisation de mise sur le marché, déposées par l’industriel à la HAS ;
- les données publiées et identifiées à l'issue d'une revue (en général systématique) de la littérature scientifique ou de la littérature grise ;
- les données épidémiologiques disponibles à partir des réseaux de surveillance de Santé Publique France, des centres nationaux de référence, d'études sur les conséquences de la maladie mais également de données épidémiologiques internationales si nécessaire ;
- les données de pharmacovigilance dont dispose l’Agence nationale de sécurité sanitaire des produits de santé ;
- les recommandations étrangères et des données d'impact et de pharmacovigilance issues des expériences étrangères si le vaccin a été déjà utilisé à large échelle dans d'autres pays.
2. les travaux préparatoires d’un groupe thématique établi spécifiquement et composé d’experts (internes ou externes à la commission) avec l'appui des services de la HAS ou l’avis d’un nombre restreint d’experts (internes ou externes à la commission) selon le périmètre et le caractère urgent de la recommandation.
3. les contributions des acteurs concernés (associations de patients et d’usagers, collèges nationaux professionnels et sociétés savantes, syndicats, industriels, centres de vaccination…) reçues à l’issue d’une consultation publique, organisée systématiquement pour les recommandations pouvant conduire à établir une nouvelle stratégie ou modifier une stratégie vaccinale existante.
Une méthode transparente et indépendante
Les ordres du jour et procès-verbaux de la Commission sont rendus publics et accessibles sur le site de la HAS.
Toute personne impliquée dans les travaux (membres de la Commission, membres de groupe thématique) déclare ses liens d’intérêts. Sa déclaration est publiée sur le site www.dpi.sante.gouv.fr. En cas de liens d’intérêts susceptibles de compromettre son indépendance et son impartialité, elle ne participe ni aux discussions ni aux décisions.
En situation d’urgence
Si une situation d’urgence se présente (épidémie, alerte de pharmacovigilance ou situations de tensions/ruptures d’approvisionnement ou d’arrêt de commercialisation de vaccins) et que la Commission est dans l’impossibilité de se réunir dans les délais impartis, un comité restreint (dit « bureau de la commission ») peut se réunir et être amené à proposer au Collège une recommandation.
Les recommandations, et après ?
Remboursement par la sécurité sociale
En cas de recommandation favorable au vaccin, celui-ci est remboursé par la sécurité sociale dans la très grande majorité des cas. Le remboursement est décidé par le ministre chargé de la Santé et de la Sécurité sociale après l’avis positif de la CTV mais aussi celui d’une autre commission d’évaluation de la HAS, la commission de la transparence. Ce second avis sert également à la fixation du prix et au taux de remboursement du vaccin. Selon les cas, le vaccin sera remboursé dans les pharmacies d’officines ou au sein des collectivités (hôpitaux, maternités, centres de vaccinations internationales, centres de protection médicale et infantile...).
En cas de non recommandation du vaccin, celui-ci ne sera généralement pas remboursé par la sécurité sociale mais les professionnels de santé resteront libres de le proposer à titre individuel conformément aux indications précises de son autorisation de mise sur le marché.
Intégration au calendrier vaccinal
Avant que les professionnels de santé ne proposent la vaccination aux personnes auxquelles elle est recommandée, les recommandations doivent être intégrées dans le calendrier des vaccinations dès lors que le vaccin est effectivement commercialisé.
Ce calendrier est établi par le ministre chargé de la santé qui élabore la politique vaccinale sur les fondements des avis de la HAS. Ce calendrier est actualisé chaque année et disponible sur le site du ministère. Le ministre chargé de la santé décide également si le vaccin est obligatoire ou recommandé.
Suivi de l’impact de la vaccination
Afin de suivre l’impact de la stratégie vaccinale qu’elle a recommandée et de l’adapter si nécessaire, la HAS collabore étroitement et régulièrement avec :
- Santé Publique France, pour le suivi de l’évolution épidémiologique et de l’évaluation de la politique vaccinale - dont la couverture vaccinale et l'adhésion à la vaccination constituent des éléments essentiels,
- l’Agence nationale de sécurité sanitaire des produits de santé (ANSM) et ses réseaux de pharmacovigilance pour la surveillance des évènements indésirables en lien possible avec la vaccination.
Pour être informé de la publication des recommandations vaccinales, abonnez-vous aux alertes e-mails (dans "publications", cochez « Recommandations vaccinales »).