Commission pour la participation et l'engagement des personnes (CPEP)

Présentation et missions

La commission pour la participation et l’engagement des personnes (CPEP) a pour mission de valoriser la participation et l’engagement des usagers et des personnes accompagnées dans les travaux de la HAS et les trois secteurs du système de santé : sanitaire, social et médico-social. Elle est constituée à part égale de personnes choisies principalement en raison de leurs savoirs expérientiels d'usagers des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux ou en raison de leur expertise professionnelle ou académique dans le domaine de l’engagement en santé ou de la participation citoyenne.

Elle succède au conseil pour l’engagement des usagers, pour prolonger l'ambition du projet stratégique 2019-2024 de faire de l'engagement des usagers une priorité.

La commission a pour mission de valoriser la participation et l’engagement des usagers, notamment par :

• la préparation et la promotion des travaux du collège tendant à l’adoption de documents portant spécifiquement sur les modalités de participation et d’engagement des usagers, à l’attention de toutes les parties prenantes des secteurs sanitaire, social et médico-social ;
• la réalisation des actions de mesure et d’évaluation de la participation et de l’engagement effectifs des usagers dans les travaux de la HAS et dans le système de santé ;
• l’accompagnement des instances de la HAS pour une meilleure prise en compte de la participation et de l’engagement des usagers dans l’ensemble de leurs activités.

A la demande du collège, la commission peut se voir confier des travaux, études ou consultations que celui-ci juge utiles à la préparation de ses délibérations.

Composition

La commission est composée de 21 membres ayant voix délibérative. Une diversité des modalités d'exercice ou d'expérience est assurée au sein des secteurs sanitaire, social et médico-social. Les membres ont été choisis principalement en raison de leurs savoirs expérientiels d'usagers ou de leur expertise professionnelle ou académique. Toutefois, plusieurs d'entre eux peuvent avoir une double compétence au regard de ces critères.

Le mandat actuel court du 1er mai 2025 au 30 avril 2028.

• Président : Christian Saout, magistrat - membre du collège de la HAS
• Vice-présidentes :
  • Ève Gardien, enseignante-chercheure en sociologie, 35
  • Fabienne Ragain-Gire, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 31
• Membres :
  • Catherine Beauson-Simonet, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 35
  • Béatrice Biagini, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 75
  • Julia Boivin, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 69
  • Frédéric Bouhier, pilotage de projet de démocratie en santé, 33
  • Agnès Bourdon-Busin, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 35
  • Laurence Cassé, maïeutique, 34
  • Rémy Cavalin, coordination de recherches et expérimentations, protection de l'enfance, 73
  • Christian Comte, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 69
  • Isabelle Dadon-Banterla, direction établissement de santé, 69
  • Mathieu Gasnier, direction établissement médico-social, 33
  • Olivia Gross, enseignante-chercheure en sciences de l'éducation, 93 
  • Ramon Jimenez, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 21
  • Aurore Lebecq-Duvaud, ingénieure qualité, 59
  • Muriel Londres, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 95
  • Fath Allah Meziane, ingénierie sociale, protection juridique des majeurs, 16
  • Yann Stephan, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 29
  • Romain Tesson, usager des systèmes de soins, sociaux ou médico-sociaux, 31
  • Béatrice Sorrieul, cadre supérieure en soins infirmiers, 29

Cette liste est susceptible de subir des modifications en cours de mandat. Retrouvez ici l'historique des décisions de nomination des membres ou via les liens de la rubrique "Voir aussi" ci-dessous.

Les membres de la commission et toute personne lui apportant son concours sont tenus de se conformer aux règles de déontologie en vigueur à la HAS. 

Les déclarations publiques d’intérêts des membres de la commission sont disponibles sur dpi.sante.gouv.fr.

Réunions

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