Archives indicateurs : mesures suspendues ou abandonnées et développements terminés

Article HAS - Mis en ligne le 19 juil. 2022 - Mis à jour le 18 oct. 2023

Mesures suspendues ou abandonnées

La suspension de la mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) est liée à l’atteinte de très bons résultats.

Les établissements qui le souhaitent peuvent continuer à mesurer localement des indicateurs dans QualHAS, en « hors protocole », dans le cadre d’une démarche d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.

Ils peuvent utiliser les outils de la dernière campagne réalisée (grille, consignes, fiche descriptive), sous format Pdf.

Les indicateurs sont abandonnés quand ils ne sont plus en accord avec les exigences réglementaires sur lesquelles ils s’appuient, ou que les recommandations ont évolué. Exemple : l’indicateur « Délai d’envoi du courrier de fin d’hospitalisation » (DEC) a été abandonné car le délai d’envoi du courrier de fin d’hospitalisation de 8 jours, défini dans la version initiale de l’article R 1112-1 du code de santé publique, a été réduit à 0 jour par le décret n°2016-995 du 20 juillet 2016 de la lettre de liaison à la sortie.

IQSS mesurés à partir du dossier patient

Tous les documents nécessaires à la mesure des indicateurs sont accessibles ci-dessous. Il peut s'agir d'indicateurs concernant un ou plusieurs secteurs (ex : MCO) ou bien un thème comportant plusieurs indicateurs (ex : PP-HPP) :

 
IQSS mesurés à partir d’un questionnaire établissement
 
IQSS mesurés à partir d’autres sources de données
 

Développements terminés

Tous les documents relatifs aux indicateurs dont le développement est terminé depuis au moins 2 ans, sont accessibles ci-dessous.

A partir du dossier patient 
 
A partir d’un questionnaire établissement
 
A partir d’un questionnaire patient
 
A partir des bases médico-administratives
 
A partir d’autres sources de données
 

 

Nous contacter

Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)