IQSS 2026 - SMR - Coordination des prises en charge et pratiques cliniques : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Depuis 2009, les établissements ayant une activité de Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) à temps complet doivent transmettre à la HAS un ensemble de données qui leur permettent de calculer les indicateurs de qualité et de sécurité des soins et de suivre leur évolution dans le temps. 

Présentation de l'indicateur pour le secteur SMR

Les deux indicateurs suivants sont recueillis : 

• Projet de soins, projet de vie  ;
• Dépistage des troubles nutritionnels .

Le recueil consiste en une enquête rétrospective portant sur un échantillon de séjours tirés au sort. Ce type d’enquête suppose d’accéder aux dossiers des patients et d’analyser l’information qu’ils contiennent.

2026 : il s’agit du 1^er recueil national pour cette nouvelle version de l’indicateur « Projet de soins projet de vie », et du 8^e recueil pour l’indicateur « Dépistage des troubles nutritionnels ».  

Le recueil se déroule du 1^er avril au 30 juin 2026 (données 2025). 

Tout pour le recueil

Outils

• Accéder à la plateforme de recueil QualHAS.
• Le logiciel d’identification des séjours à auditer, permettant l’Affichage Local des Informations de Correspondance des Établissements (ALICE), et son manuel d'utilisation sont accessibles dans l’espace de téléchargement de l’ATIH.

Les documents (en version pdf) sont téléchargeables ci-dessous :

• Grille de recueil (prochainement disponible)
• Consignes de remplissage (prochainement disponible)
• Fiches descriptives :
  
  • Projet de soins, projet de vie  ;
  • Dépistage des troubles nutritionnels .

L’assistance utilisateurs de l’ATIH permet de répondre à vos questions.

Vous disposez d'une base de connaissances qui vous permet de faire vos recherches en utilisant des mots clés. Elle est accessible : 

• Soit à partir de la barre de recherche de la page d'accueil
  

• Soit à partir du champ intitulé "Résumé de votre demande" situé au début du formulaire permettant de poser votre question.  

Nous vous invitons à vous y référer avant de poser votre question.

Pour en savoir plus :

• Page d’aide : https://www.atih.sante.fr/support-utilisateurs

Courriers 

• Courriers pour les campagnes de recueil des IQSS.

Formation

• Méthode et outils pour le recueil des indicateurs
• Gestion du projet au sein de l’établissement

Résultats des campagnes nationales

Après chaque campagne nationale d’indicateurs, la HAS met à disposition pour chaque thème, une page de résultats comportant :

• un rapport reprenant les résultats de tous les thèmes (diaporama) et
• un rapport détaillé reprenant les principaux résultats du thème concerné.