Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé

La HAS développe et valide des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) en lien avec les professionnels de santé, les patients et usagers. Ils sont mis à disposition des professionnels de santé pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé.

L’élaboration des IQSS passe par plusieurs étapes pour qu’ils puissent être validés : cadrage, développement qui comprend une expérimentation. Une fois validés, ils font l’objet de mesures nationales.

Ils sont également utilisés dans la procédure de certification des établissements de santé, et peuvent l’être pour la diffusion publique et pour la régulation par la qualité.

Pour en savoir plus :

Accéder dans le pilier Comprendre les indicateurs :

• aux objectifs et utilisations des indicateurs de qualité et de sécurité des soins ;
• à la liste de tous les indicateurs en établissements de santé (IQSS) , validés et en développement.

Les IQSS faisant l’objet d’une campagne nationale, leurs résultats, ainsi que les indicateurs en développement sont présentés ci-dessous, par année et par source de données.

 

Campagnes des IQSS en établissements de santé

Programme 2023

• Vaccination anti-grippale du personnel hospitalier  
• Consommation de produits hydroalcooliques

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés - mesure en continu :
  • +48h MCO
  • MCO en chirurgie ambulatoire
  • en Soins de Suite et Réadaptation

• Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire : réhospitalisations entre 1 et 3 jours par type de prise en charge (données 2022) :
  
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions sur les amygdales, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après hémorroïdectomies, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après prostatectomies transurétrales, en ambulatoire

Campagnes précédentes

Pour l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, les outils des campagnes nationales précédentes restent à disposition des établissements de santé concernés.

Consulter la liste des campagnes précédentes :

Indicateurs proposés au recueil obligatoire :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

• Consommation de produits hydroalcooliques

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

• Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire : réhospitalisations entre 1 et 3 jours par type de prise en charge (données 2019)
• Complications en chirurgie orthopédique (données 2021) :
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche (ETE-PTH)
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de genou (ETE-PTG)
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche (ISO-PTH)
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de genou (ISO-PTG)

Indicateurs proposés au recueil volontaire :

Les campagnes nationales 2020 ont été annulées. Les indicateurs concernés étaient :

 

Résultats des IQSS en établissements de santé

Résultats 2022

En 2022, la HAS a repris l’ensemble des mesures obligatoires des indicateurs de qualité et de sécurité en établissement de santé.

Cinq rapports, sous forme de diaporamas, présentent les résultats des indicateurs en recueil national obligatoire, mesurés en 2022.

• Le rapport complet  reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en MCO, en 2022.
  

  Les résultats de l'indicateur « Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact » en MCO sont présentés dans le rapport sur les IAS.

 

IQSS mesurés à partir du dossier patient

• Projets de soins, projet de vie en SSR
• Qualité de la lettre de liaison à la sortie en SSR
• Évaluation et prise en charge de la douleur

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en SSR

• Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en HAD, en 2022.

Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

• Tenue du dossier patient en HAD
• Coordination de la prise en charge en HAD
• Évaluation et prise en charge de la douleur en HAD
• Traçabilité de l'évaluation du risque d'escarre en HAD

• Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en psychiatrie, en 2022.

Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

• Qualité de la lettre de liaison à la sortie en PSY
• Évaluation et prise en charge de la douleur somatique en PSY
• Évaluation cardio-vasculaire et métabolique chez les patients adultes en PSY
• Repérage et proposition d’aide à l’arrêt des addictions chez les patients adultes en PSY
• Évaluation gastro-intestinale chez les patients adultes en PSY

• Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS sur les infections associées aux soins, mesurés en 2022.

Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

• Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact en MCO

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

• Consommation des solutions hydro-alcooliques (ICSHA)

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

• Infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de hanche
• Infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de genou

Résultats des campagnes précédentes

Les indicateurs dont la mesure est suspendue ou abandonnée sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».

 

Développements des IQSS en établissements de santé

Développements des IQSS (dont expérimentations) en cours

À partir du dossier patient

• Psychiatrie en ambulatoire : lien entre l’hôpital (le CMP) et la ville dans le champ des soins somatiques  

À partir d'un questionnaire patient

• Mesure de l'expérience des patients adultes sur l’hygiène des mains
• Mesure de la qualité des soins perçue par les patients adultes pris en charge en psychiatrie

À partir des bases médico-administratives

• Volume de prise en charge rééducative post-AVC  
• Mesure de la mortalité 30 jours après infarctus du myocarde
• Récupération de 5 complications post-opératoires (PSI4)

 

Développements terminés

Ci-après, figurent les développements récemment terminés :

À partir d'un questionnaire établissement

• Suivi de la vaccination antigrippale du personnel hospitalier

À partir d'un questionnaire patient

• Evaluation de la prise en charge du tabagisme rapportée par les patients  
• Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés à domicile

À partir du dossier patient

• Pratiques d’isolement et de contention mécanique (secteur Psychiatrie et santé mentale)

À partir des bases PMSI-SNDS avec analyse de dossiers avec évènements

• Expérimentation de la mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après chirurgie ambulatoire par type de prise en charge

Les autres développements terminés sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».

 

Calendrier des campagnes et des expérimentations

 

  

Aspects règlementaires

Contrôle qualité du recueil des indicateurs nationaux

Les campagnes nationales de recueil d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) à partir du dossier patient font l’objet d’un contrôle qualité aléatoire permettant d’assurer la fiabilité de l’autoévaluation réalisée par les établissements de santé. 

• Pour en savoir plus sur le contrôle qualité des indicateurs nationaux.

 

Protection des données personnelles traitées dans le cadre du dispositif de recueil des indicateurs

Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé, dont le dossier médical est susceptible de faire l’objet d’un traitement de données, dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins - décembre 2019

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des données pour le calcul d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins : 

• finalités du traitement de données, 
• base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
• personnes concernées, 
• destinataires des données personnelles, 
• durée de conservation des données personnelles, 
• publication des résultats, 
• droit d’opposition. 

Autorisation CNIL n°919419v1 du  20 février 2023

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du recueil des indicateurs du SEvOQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2023-2025.

Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé concernant le traitement de données mis en œuvre dans le cadre de la mesure de leur satisfaction et de leur expérience - décembre 2021 

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des e-mails permettant leur participation à la mesure de leur satisfaction et de leur expérience : 

• protection des données personnelles
• finalités du traitement de données,
• base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
• personnes concernées,
• destinataires des données personnelles,
• durée de conservation des données personnelles,
• publication des résultats,
• droit des patients.

Autorisation CNIL n° 2224777 du 7 janvier 2022

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience patient e-Satis.

Archives 

Cette rubrique répertorie les développements terminés et les IQSS dont la mesure est suspendue ou abandonnée.