Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé
La HAS développe et valide des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) en lien avec les professionnels de santé, les patients et usagers. Ils sont mis à disposition des professionnels de santé pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé.
L’élaboration des IQSS passe par plusieurs étapes pour qu’ils puissent être validés : cadrage, développement qui comprend une expérimentation. Une fois validés, ils font l’objet de mesures nationales.
Ils sont également utilisés dans la procédure de certification des établissements de santé, et peuvent l’être pour la diffusion publique et pour la régulation par la qualité.
Pour en savoir plus :
Accéder dans le pilier Comprendre les indicateurs :
- aux objectifs et utilisations des indicateurs de qualité et de sécurité des soins ;
- à la liste de tous les indicateurs en établissements de santé (IQSS) , validés et en développement.
Les IQSS faisant l’objet d’une campagne nationale, leurs résultats, ainsi que les indicateurs en développement sont présentés ci-dessous, par année et par source de données.
Campagnes des IQSS en établissements de santé
Programme 2023
*SMR (Soins Médicaux et de Réadaptation) remplace SSR depuis le 11 janvier 2023 (cf décret 2022-24) |
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- Satisfaction et expérience des patients hospitalisés - mesure en continu :
- +48h MCO
- MCO en chirurgie ambulatoire
- en Soins de Suite et Réadaptation
- Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire : réhospitalisations entre 1 et 3 jours par type de prise en charge (données 2022) :
- Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire
- Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire
- Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire
- Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions sur les amygdales, en ambulatoire
- Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après hémorroïdectomies, en ambulatoire
- Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après prostatectomies transurétrales, en ambulatoire
Campagnes précédentes
Pour l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, les outils des campagnes nationales précédentes restent à disposition des établissements de santé concernés.
Consulter la liste des campagnes précédentes :
Indicateurs proposés au recueil obligatoire :
IQSS mesurés à partir du dossier patient
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IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
- Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire : réhospitalisations entre 1 et 3 jours par type de prise en charge (données 2019)
- Complications en chirurgie orthopédique (données 2021) :
- Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche (ETE-PTH)
- Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de genou (ETE-PTG)
- Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche (ISO-PTH)
- Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de genou (ISO-PTG)
Indicateurs proposés au recueil volontaire :
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Les campagnes nationales 2020 ont été annulées. Les indicateurs concernés étaient :
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- en 2019
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- en 2018
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Résultats des IQSS en établissements de santé
Résultats 2022
En 2022, la HAS a repris l’ensemble des mesures obligatoires des indicateurs de qualité et de sécurité en établissement de santé.
Cinq rapports, sous forme de diaporamas, présentent les résultats des indicateurs en recueil national obligatoire, mesurés en 2022.
- Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en MCO, en 2022.
Les résultats de l'indicateur « Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact » en MCO sont présentés dans le rapport sur les IAS.
Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :
IQSS mesurés à partir du dossier patient
- Qualité de la lettre de liaison à la sortie en MCO
- Évaluation et prise en charge de la douleur en MCO
- Qualité de la lettre de liaison à la sortie d’une chirurgie ambulatoire
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient
- Satisfaction et expérience des patients hospitalisés plus de 48h en MCO
- Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en chirurgie ambulatoire
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
- Complications en chirurgie orthopédique
- Réhospitalisations dans les 3 jours pour les 6 prises en charge ciblées
- Interventions sur les amygdales en ambulatoire
- Hémorroïdectomies en ambulatoire
- Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües en ambulatoire
- Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires en ambulatoire
- Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques en ambulatoire
- Prostatectomies transurétrales en ambulatoire
- Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en SSR, en 2022.
Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :
IQSS mesurés à partir du dossier patient
- Projets de soins, projet de vie en SSR
- Qualité de la lettre de liaison à la sortie en SSR
- Évaluation et prise en charge de la douleur
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient
- Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en HAD, en 2022.
Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :
IQSS mesurés à partir du dossier patient
- Tenue du dossier patient en HAD
- Coordination de la prise en charge en HAD
- Évaluation et prise en charge de la douleur en HAD
- Traçabilité de l'évaluation du risque d'escarre en HAD
- Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en psychiatrie, en 2022.
Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :
IQSS mesurés à partir du dossier patient
- Qualité de la lettre de liaison à la sortie en PSY
- Évaluation et prise en charge de la douleur somatique en PSY
- Évaluation cardio-vasculaire et métabolique chez les patients adultes en PSY
- Repérage et proposition d’aide à l’arrêt des addictions chez les patients adultes en PSY
- Évaluation gastro-intestinale chez les patients adultes en PSY
- Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS sur les infections associées aux soins, mesurés en 2022.
Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :
IQSS mesurés à partir du dossier patient
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
- Infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de hanche
- Infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de genou
Résultats des campagnes précédentes
en 2021 (volontaire)
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en 2020
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en 2019
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Les indicateurs dont la mesure est suspendue ou abandonnée sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».
Développements des IQSS en établissements de santé
Développements des IQSS (dont expérimentations) en cours
À partir du dossier patient
À partir d'un questionnaire patient
- Mesure de l'expérience des patients adultes sur l’hygiène des mains
- Mesure de la qualité des soins perçue par les patients adultes pris en charge en psychiatrie
À partir des bases médico-administratives
- Volume de prise en charge rééducative post-AVC
- Mesure de la mortalité 30 jours après infarctus du myocarde
- Récupération de 5 complications post-opératoires (PSI4)
Développements terminés
Ci-après, figurent les développements récemment terminés :
À partir d'un questionnaire établissement
À partir d'un questionnaire patient
- Evaluation de la prise en charge du tabagisme rapportée par les patients
- Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés à domicile
À partir du dossier patient
- Pratiques d’isolement et de contention mécanique (secteur Psychiatrie et santé mentale)
À partir des bases PMSI-SNDS avec analyse de dossiers avec évènements
Les autres développements terminés sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».
Calendrier des campagnes et des expérimentations
Aspects règlementaires
Contrôle qualité du recueil des indicateurs nationaux
Les campagnes nationales de recueil d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) à partir du dossier patient font l’objet d’un contrôle qualité aléatoire permettant d’assurer la fiabilité de l’autoévaluation réalisée par les établissements de santé.
- Pour en savoir plus sur le contrôle qualité des indicateurs nationaux.
Protection des données personnelles traitées dans le cadre du dispositif de recueil des indicateurs
Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des données pour le calcul d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins :
- finalités du traitement de données,
- base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
- personnes concernées,
- destinataires des données personnelles,
- durée de conservation des données personnelles,
- publication des résultats,
- droit d’opposition.
Autorisation CNIL n°919419v1 du 20 février 2023
La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du recueil des indicateurs du SEvOQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2023-2025.
Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des e-mails permettant leur participation à la mesure de leur satisfaction et de leur expérience :
- protection des données personnelles
- finalités du traitement de données,
- base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
- personnes concernées,
- destinataires des données personnelles,
- durée de conservation des données personnelles,
- publication des résultats,
- droit des patients.
Autorisation CNIL n° 2224777 du 7 janvier 2022
La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience patient e-Satis.
Archives
Cette rubrique répertorie les développements terminés et les IQSS dont la mesure est suspendue ou abandonnée.
Additional documents
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IQSS 2023 - Compléments d’information générale aux établissements de santé - courrier du 22 mars 2023 : période de recueil et utilisations.
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IQSS 2023 : Courrier d'information générale aux établissements de santé sur les IQSS recueillis en 2023 - 20 février 2023
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IQSS 2022 - secteur MCO : Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en médecine-chirurgie-obstétrique dont la chirurgie ambulatoire - rapport complet des résultats nationaux 2022
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IQSS 2022 - secteur PSY : Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en hospitalisation à temps plein en psychiatrie - rapport complet des résultats nationaux 2022
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IQSS 2022 - secteur HAD : Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en hospitalisation à domicile (HAD) - rapport complet des résultats nationaux 2022
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IQSS 2022 - secteur SSR : Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en soins de suite et réadaptation (SSR) - rapport complet des résultats nationaux 2022
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IQSS 2022 - IAS : Indicateurs de qualité et de sécurité des soins sur les infections associées aux soins - rapport complet des résultats nationaux 2022
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IQSS - Calendrier des campagnes, restitutions et experimentations 2023
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IQSS 2022 - Courrier d'information générale aux établissements de santé sur les IQSS recueillis en 2022 - 29 mars 2022
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IQSS 2021 - Courrier d information aux ES pour la campagne 2021
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IQSS 2020 - Courrier d'information suite au report de l'ensemble des dispositifs d'évaluation de la qualité - 14 mai 2020
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IQSS 2020 - Courrier d'information lié à la crise du "Coronavirus", relatif au report de l'ensemble des dispositifs d'évaluation de la qualité de 2020, adressé aux établissements de santé
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IQSS 2020 - Courrier d'information aux ES pour la campagne 2020
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Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé, dont le dossier médical est susceptible de faire l’objet d’un traitement de données, dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins - décembre 2019
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IQSS : Formation - Methode et outils
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IQSS : Formation - Gestion du projet au sein de l'établissement
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IQSS : Formation - Principales evolutions ergonomie QualHAS 2018
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IQSS : Calendrier des campagnes, restitutions et expérimentations 2023
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IPAQSS - Guide méthologique resultats comparatifs IQSS QUALHAS 2013