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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé

Campagnes, résultats et développements des indicateurs
Web page - Posted on Jul 13 2023 - Updated on Jul 13 2023

La HAS développe et valide des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) en lien avec les professionnels de santé, les patients et usagers. Ils sont mis à disposition des professionnels de santé pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé.

L’élaboration des IQSS passe par plusieurs étapes pour qu’ils puissent être validés : cadrage, développement qui comprend une expérimentation. Une fois validés, ils font l’objet de mesures nationales.

Ils sont également utilisés dans la procédure de certification des établissements de santé, et peuvent l’être pour la diffusion publique et pour la régulation par la qualité.

Pour en savoir plus :

Accéder dans le pilier Comprendre les indicateurs :

Les IQSS faisant l’objet d’une campagne nationale, leurs résultats, ainsi que les indicateurs en développement sont présentés ci-dessous, par année et par source de données.

 

Campagnes des IQSS en établissements de santé

Programme 2023

IQSS mesurés à partir du dossier patient
 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement
 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient
 
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
  • Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire : réhospitalisations entre 1 et 3 jours par type de prise en charge (données 2022) :
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions sur les amygdales, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après hémorroïdectomies, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après prostatectomies transurétrales, en ambulatoire
 

Campagnes précédentes

Pour l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, les outils des campagnes nationales précédentes restent à disposition des établissements de santé concernés.

Consulter la liste des campagnes précédentes :

2022

Indicateurs proposés au recueil obligatoire :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

 
2021

Indicateurs proposés au recueil volontaire :

 
2020

Les campagnes nationales 2020 ont été annulées. Les indicateurs concernés étaient :

  • Secteur MCO 
    • Coordination de la sortie, évaluation et prise en charge de la douleur 
    • Infections Associées aux Soins
      • Prescription d’antibiothérapie de 7 jours ou moins pour une infection respiratoire basse 
      • Pratiques de précautions complémentaires contact  
  • Chirurgie ambulatoire
  • Secteur HAD
  • Secteur SSR
  • Secteur psychiatrie et santé mentale - nouveau
    • Temps plein 
    • Ambulatoire
 
de 2018 à 2019

- en 2019

en 2018

 

 

Résultats des IQSS en établissements de santé

Résultats 2022

En 2022, la HAS a repris l’ensemble des mesures obligatoires des indicateurs de qualité et de sécurité en établissement de santé.

Cinq rapports, sous forme de diaporamas, présentent les résultats des indicateurs en recueil national obligatoire, mesurés en 2022.

Résultats nationaux des mesures des IQSS en MCO dont la chirurgie ambulatoire
 
Rapport complet
 
  • Le rapport complet  reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en MCO, en 2022.

    Les résultats de l'indicateur « Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact » en MCO sont présentés dans le rapport sur les IAS.

 

Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

 
 
Résultats nationaux des mesures des IQSS en SSR
Rapport complet
 
  • Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en SSR, en 2022.

Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

 
Résultats nationaux des mesures des IQSS en HAD
Rapport complet
 
  • Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en HAD, en 2022.

Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

 
Résultats nationaux des mesures des IQSS en psychiatrie
Rapport complet
 
  • Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS mesurés en psychiatrie, en 2022.

Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

 
Résultats nationaux des mesures des IQSS sur les infections associées aux soins
Rapport complet
 
  • Le rapport complet reprend l'ensemble des résultats des IQSS sur les infections associées aux soins, mesurés en 2022.

Pour certains indicateurs, sont également disponibles des résultats nationaux détaillés comparatifs, des résultats nationaux détaillés pour chaque indicateur et des diagrammes en « barres », pour visualiser les moyennes nationales accessibles aux liens suivants :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

 

Résultats des campagnes précédentes

IQSS mesurés à partir du dossier patient
 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement
 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

en 2021 (obligatoire)

Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés :

en 2020

Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés :

en 2019

Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés :

 
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
               

Les indicateurs dont la mesure est suspendue ou abandonnée sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».

 

Développements des IQSS en établissements de santé

Développements des IQSS (dont expérimentations) en cours

À partir du dossier patient

À partir d'un questionnaire patient

À partir des bases médico-administratives

 

Développements terminés

Ci-après, figurent les développements récemment terminés :

À partir d'un questionnaire établissement

À partir d'un questionnaire patient

À partir du dossier patient

À partir des bases PMSI-SNDS avec analyse de dossiers avec évènements

Les autres développements terminés sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».

 

Calendrier des campagnes et des expérimentations

IQSS Calendrier des campagnes, restitutions et expérimentations 2022 2023 

  

Aspects règlementaires

Contrôle qualité du recueil des indicateurs nationaux

Les campagnes nationales de recueil d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) à partir du dossier patient font l’objet d’un contrôle qualité aléatoire permettant d’assurer la fiabilité de l’autoévaluation réalisée par les établissements de santé. 

 

Protection des données personnelles traitées dans le cadre du dispositif de recueil des indicateurs

Recueil à partir du dossier médical

Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé, dont le dossier médical est susceptible de faire l’objet d’un traitement de données, dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins - décembre 2019

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des données pour le calcul d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins : 

  • finalités du traitement de données, 
  • base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
  • personnes concernées, 
  • destinataires des données personnelles, 
  • durée de conservation des données personnelles, 
  • publication des résultats, 
  • droit d’opposition. 

Autorisation CNIL n°919419v1 du  20 février 2023

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du recueil des indicateurs du SEvOQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2023-2025.

 
Mesure de la satisfaction et de l’expérience patient

Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé concernant le traitement de données mis en œuvre dans le cadre de la mesure de leur satisfaction et de leur expérience - décembre 2021 

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des e-mails permettant leur participation à la mesure de leur satisfaction et de leur expérience : 

  • protection des données personnelles
  • finalités du traitement de données,
  • base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
  • personnes concernées,
  • destinataires des données personnelles,
  • durée de conservation des données personnelles,
  • publication des résultats,
  • droit des patients.

Autorisation CNIL n° 2224777 du 7 janvier 2022

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience patient e-Satis.

 

Archives 

Cette rubrique répertorie les développements terminés et les IQSS dont la mesure est suspendue ou abandonnée.

Additional documents

Contact Us

Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)