Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé

Campagnes, résultats et développements des indicateurs
Article HAS - Mis en ligne le 13 juil. 2023 - Mis à jour le 18 juin 2024

 

Tous les IQSS validés en un coup d'oeil

Une centaine d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) sont validés par la HAS.

-> Voir tous les indicateurs, par secteur, en un coup d’œil  

La HAS développe et valide des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) en lien avec les professionnels de santé, les patients et usagers.

Ils sont mis à disposition des professionnels de santé pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé.

L’élaboration des IQSS passe par plusieurs étapes pour qu’ils puissent être validés : cadrage, développement qui comprend une expérimentation. Une fois validés, ils font l’objet de mesures nationales.

Ils sont également utilisés dans la procédure de certification des établissements de santé, et peuvent l’être pour la diffusion publique et pour la régulation par la qualité.

Pour en savoir plus : Accéder aux objectifs et utilisations des indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans le pilier Comprendre les indicateurs.

Les IQSS faisant l’objet d’une campagne nationale, leurs résultats, ainsi que les indicateurs en développement sont présentés ci-dessous, par année, par source de données et par secteur.

 

Campagnes des IQSS en établissements de santé

Programme 2024

IQSS mesurés à partir du dossier patient

Pour en savoir plus sur la modification du processus 2024, avec le logiciel ALICE, cf. diaporama 2024 « Méthode et outils pour le recueil des indicateurs »

 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement
 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient
 
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
  • Pas de mesure prévue en 2024.
 

Campagnes précédentes

Pour l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, les outils des campagnes nationales précédentes restent à disposition des établissements de santé concernés.

Consulter la liste des campagnes précédentes :

2023

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

  • Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire : réhospitalisations entre 1 et 3 jours par type de prise en charge (données 2022) :
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions sur les amygdales, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après hémorroïdectomies, en ambulatoire
    • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après prostatectomies transurétrales, en ambulatoire
 
2022

Indicateurs proposés au recueil obligatoire :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

 
2021

Indicateurs proposés au recueil volontaire :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

 
2019 à 2020

2020

IQSS mesurés à partir du dossier patient

  • Les campagnes nationales 2020 ont été annulées.

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

  • La campagne nationale ICSHA 2020 a été annulée en 2020

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

2019

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

 

 

Résultats des IQSS en établissements de santé

Résultats 2023

En 2023, la HAS a poursuivi ses mesures obligatoires des indicateurs de qualité et de sécurité en établissement de santé.

Sont disponibles :

Résultats nationaux des mesures des IQSS en MCO dont la chirurgie ambulatoire

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés en MCO, en 2023. 

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

 IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

 
Résultats nationaux des mesures des IQSS en SMR

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés en SMR, en 2023.

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

 
Résultats nationaux des mesures des IQSS en HAD

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés en HAD, en 2023.

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

 IQSS mesurés à partir du dossier patient

  
Résultats nationaux des mesures des IQSS en psychiatrie (ambulatoire et temps plein) 

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés en psychiatrie, en 2023.

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

IQSS mesurés à partir du dossier patient

  
Résultats nationaux des mesures des IQSS sur les infections associées aux soins

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés sur les infections associées aux soins, en 2023.

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

 IQSS mesurés à partir du dossier patient

 IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

 

Résultats des campagnes précédentes

IQSS mesurés à partir du dossier patient
 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement
 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

en 2022 (obligatoire)

Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés :

en 2021 (obligatoire)

Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés :

en 2020

Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés :

 
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
               

Les indicateurs dont la mesure est suspendue ou abandonnée sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».

 

Développements des IQSS en établissements de santé

Développements des IQSS (dont expérimentations) en cours

À partir du dossier patient

À partir d'un questionnaire patient

À partir des bases médico-administratives

Développements terminés

Ci-après, figurent les développements récemment terminés :

À partir d'un questionnaire établissement

Les autres développements terminés sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».

 

Calendrier des campagnes et des expérimentations

IQSS Calendrier des campagnes, restitutions et expérimentations 2022 2023 

  

Aspects règlementaires

Contrôle qualité du recueil des indicateurs nationaux

Les campagnes nationales de recueil d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) à partir du dossier patient font l’objet d’un contrôle qualité aléatoire permettant d’assurer la fiabilité de l’autoévaluation réalisée par les établissements de santé. 

 

Protection des données personnelles traitées dans le cadre du dispositif de recueil des indicateurs

Recueil à partir du dossier médical

Notice d’information collective à destination des patients - Recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins à partir du dossier patient et du PMSI - mai 2024

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des données pour le calcul d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins à partir du dossier patient : 

  • personnes concernées par le dispositif,
  • nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
  • finalités du traitement de vos données à caractère personnel, 
  • base légale du traitement de vos données à caractère personnel,
  • responsable du traitement de vos données à caractère personnel,
  • destinataires de vos données à caractère personnel, 
  • durée de conservation des données,
  • publication des résultats, 
  • vos droits pour la protection de vos données à caractère personnel.

Autorisation CNIL n°919419v1 du  20 février 2023

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du recueil des indicateurs du SEvOQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2023-2025.

 
Mesure de la satisfaction et de l’expérience patient

Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé concernant le traitement de données mis en œuvre dans le cadre de la mesure de leur satisfaction et de leur expérience - décembre 2021 

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des e-mails permettant leur participation à la mesure de leur satisfaction et de leur expérience : 

  • protection des données personnelles
  • finalités du traitement de données,
  • base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
  • personnes concernées,
  • destinataires des données personnelles,
  • durée de conservation des données personnelles,
  • publication des résultats,
  • droit des patients.

Autorisation CNIL n° 2224777 du 7 janvier 2022

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience patient e-Satis.

 

Archives 

Cette rubrique répertorie les développements terminés et les IQSS dont la mesure est suspendue ou abandonnée.

Documents complémentaires

Nous contacter

Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)