Campagnes nationales, développements et expérimentations des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS)

Les différents thèmes des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) faisant l'objet d'une campagne nationale, d'un développement ou d'une expérimentation sont présentés ci-dessous.

En cliquant sur chaque thème, vous pouvez accéder aux pages dédiées au recueil des indicateurs, notamment : outils, courriers et formations.

 

Les campagnes nationales

 

IQSS recueillis à partir du dossier patient

Les campagnes nationales 2020 sont annulées mais les outils sont disponibles pour information. Pour les indicateurs qui ont fait l’objet d’actualisations, les évolutions sont indiquées dans les fiches descriptives (accès dans les rubriques « outils »).

IQSS recueillis à partir d'un questionnaire établissement

• Consommation de produits hydro-alcooliques - recueil reporté en 2021 (sur les données 2019)  - outils disponibles mi-janvier 2021.

IQSS recueillis à partir d'un questionnaire patient

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

• Complications en chirurgie orthopédique :
  • Evènements thrombo-emboliques après pose d’une prothèse totale de hanche ou de genou ( ETE-ORTHO)  - résultats restitués le 30 septembre 2020
  • Infections du site opératoire après pose d’une prothèse totale de hanche ou de genou ( ISO-ORTHO)  - résultats restitués le 30 septembre 2020

 

Les développements et les expérimentations

IQSS en développement à partir des bases médico-administratives

• Mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après chirurgie ambulatoire - retour aux dossiers du 22 janvier 2020 au 15 janvier 2021 
• Mortalité post IDM à 30 jours  - retour aux dossiers débuté le 15 décembre 2020 avec clôture envisagée le 28 février 2021

 

Calendrier des campagnes et des expérimentations 

Campagnes nationales 2020

Objectifs et utilisations du dispositif national des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) 

Contrôle qualité  

Protection des données personnelles traitées dans le cadre du dispositif de recueil des indicateurs

• Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé, dont le dossier médical est susceptible de faire l’objet d’un traitement de données, dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins 

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des données pour le calcul d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins : 

• finalités du traitement de données, 
• base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
• personnes concernées, 
• destinataires des données personnelles, 
• durée de conservation des données personnelles, 
• publication des résultats, 
• droit d’opposition. 

• Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé concernant le traitement de données mis en œuvre dans le cadre de la mesure de leur satisfaction et de leur expérience 

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des e-mails permettant leur participation à la mesure de leur satisfaction et de leur expérience : 

• protection des données personnelles
• finalités du traitement de données,
• base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
• personnes concernées,
• destinataires des données personnelles,
• durée de conservation des données personnelles,
• publication des résultats,
• droit des patients.

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du recueil des indicateurs du SEvOQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2020-2022.

 

Archives 

• Recueils suspendus ou abandonnés
• Expérimentations terminées