Campagnes nationales, développements et expérimentations des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS)
Les différents thèmes des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) faisant l'objet d'une campagne nationale, d'un développement ou d'une expérimentation sont présentés ci-dessous.
En cliquant sur chaque thème, vous pouvez accéder aux pages dédiées au recueil des indicateurs, notamment : outils, courriers et formations.
Les campagnes nationales
IQSS recueillis à partir du dossier patient
Les campagnes nationales 2020 sont annulées mais les outils sont disponibles pour information. Pour les indicateurs qui ont fait l’objet d’actualisations, les évolutions sont indiquées dans les fiches descriptives (accès dans les rubriques « outils »).
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- en 2019
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- en 2018
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- en 2017 |
IQSS recueillis à partir d'un questionnaire établissement
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Consommation de produits hydro-alcooliques - recueil reporté en 2021 (sur les données 2019) - outils disponibles mi-janvier 2021.
IQSS recueillis à partir d'un questionnaire patient
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
- Complications en chirurgie orthopédique :
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Evènements thrombo-emboliques après pose d’une prothèse totale de hanche ou de genou ( ETE-ORTHO) - résultats restitués le 30 septembre 2020
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Infections du site opératoire après pose d’une prothèse totale de hanche ou de genou ( ISO-ORTHO) - résultats restitués le 30 septembre 2020
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Les développements et les expérimentations
IQSS : expérimentations à partir d'un questionnaire patient |
IQSS : expérimentation à partir d'un questionnaire établissement |
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IQSS en développement à partir des bases médico-administratives
- Mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après chirurgie ambulatoire - retour aux dossiers du 22 janvier 2020 au 15 janvier 2021
- Mortalité post IDM à 30 jours - retour aux dossiers débuté le 15 décembre 2020 avec clôture envisagée le 28 février 2021
Calendrier des campagnes et des expérimentations
Campagnes nationales 2020
Objectifs et utilisations du dispositif national des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS)
Contrôle qualité
Protection des données personnelles traitées dans le cadre du dispositif de recueil des indicateurs
Recueil à partir du dossier médical : Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé, dont le dossier médical est susceptible de faire l’objet d’un traitement de données, dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des données pour le calcul d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins :
- finalités du traitement de données,
- base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
- personnes concernées,
- destinataires des données personnelles,
- durée de conservation des données personnelles,
- publication des résultats,
- droit d’opposition.
Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des e-mails permettant leur participation à la mesure de leur satisfaction et de leur expérience :
- protection des données personnelles
- finalités du traitement de données,
- base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
- personnes concernées,
- destinataires des données personnelles,
- durée de conservation des données personnelles,
- publication des résultats,
- droit des patients.
La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du recueil des indicateurs du SEvOQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2020-2022.
Archives
Documents complémentaires
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IQSS 2020 - Courrier d'information suite au report de l'ensemble des dispositifs d'évaluation de la qualité - 14 mai 2020
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IQSS 2020 - Courrier d'information lié à la crise du "Coronavirus", relatif au report de l'ensemble des dispositifs d'évaluation de la qualité de 2020, adressé aux établissements de santé
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IQSS 2020 - courrier d'information aux ES pour la campagne 2020
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Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé, dont le dossier médical est susceptible de faire l’objet d’un traitement de données, dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins