La phase de consultation publique s’inscrit dans la volonté de la HAS d’une part d’améliorer la tran...

Consultez la liste des logiciels certifiés selon le référentiel élaboré par la HAS.

Consultez la liste des logiciels certifiés selon le référentiel élaboré par la HAS.

Pour les professionnels du dispositif médical qui s’interrogent sur le circuit du remboursement des ...

Depuis le 2 avril 2019 , le dépôt de dossiers se fait uniquement en ligne via une plateforme dédiée....

Quelles sont les modalités de dépôt des protocoles et des rapports d’étude réalisés par les laborato...

Modalités de dépôt d'un dossier pour la Commission de la transparence.