Comme chaque année, la Haute Autorité de santé publie les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins recueillis en 2025 sur le service en ligne Qualiscope . Parallèlement, le 5 ème cycle de certification des établissements de santé s’est achevé pour laisser place à un nouveau référentiel déployé depuis septembre dernier. En ce début d’année 2026, la HAS fait le point sur ce que révèlent ces deux dispositifs de l’évolution de la qualité des soins dans les hôpitaux et cliniques en France.
Actualités
Accès précoce à des médicaments présumés innovants : pour un pari mieux éclairé
L’évaluation des demandes d’accès précoce à des médicaments comprend par nature une forme d’incertitude. En effet, elle repose notamment sur l’appréciation de la présomption d’innovation et non sur la démonstration de cette innovation . Afin de définir les données minimales requises pour confirmer ou réfuter le bénéfice clinique supplémentaire du traitement par rapport aux alternatives disponibles et ainsi limiter la prise de risque pour les patients, la Haute Autorité de santé (HAS) actualise sa doctrine d’évaluation.
Regarder en replay - 6e rendez-vous de l’engagement des usagers et des personnes accompagnées
Actualisation de la recommandation HAS sur le dépistage du diabète de type 2 : critères d’entrée dans le dépistage
La HAS recherche des professionnels et des usagers du système de soins pour participer à un groupe de travail en vue d’actualiser la recommandation de santé publique sur le dépistage du diabète de type 2. Clôture de l’appel le 28 février 2026 - Début des travaux fin mars 2026
Renouvellement des membres de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives (CEDiag) - mandat 2026/2029
La HAS recherche des professionnels de santé, des méthodologistes et des patients/usagers pour constituer la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives (CEDiag). Cette commission, créée en 2023, a pour vocation d'évaluer toutes les technologies de santé à visée diagnostiques, pronostiques et prédictives, qu’elles soient des actes professionnels, des médicaments à visée diagnostique ou dispositifs médicaux. Clôture de l'appel à candidatures le 28 février 2026.
Renouvellement des membres de la commission technique des vaccinations (CTV) - mandat 2026/2029
La Haute Autorité de santé lance un appel à candidatures pour le renouvellement des membres de la commission technique des vaccinations (CTV) pour le mandat 2026-2029. Clôture de l'appel le 28 février 2026
Droit d'alerte des associations de patients et d’usagers agréées
Les associations d'usagers du système de santé agréées peuvent saisir la Haute Autorité de santé (HAS), dans son champ de compétences, de tout fait ayant des incidences importantes sur la santé.
Regardez le replay - Évaluations cliniques communes au niveau européen pour les médicaments : participation des experts patients en France
Une nouvelle campagne de communication pour mieux connaître Qualiscope
Ouvert en juin 2022, Qualiscope est le service en ligne gratuit conçu par la Haute Autorité de santé pour diffuser les informations de référence sur le niveau de qualité des 4300 sites hospitaliers de France. La HAS lance aujourd’hui une nouvelle campagne d’information afin de promouvoir le plus largement possible Qualiscope auprès des usagers et des professionnels de santé.
Dispositifs d'amélioration de la qualité de la HAS
La HAS a pour rôle de mesurer et d’améliorer la qualité des soins et la sécurité des patients dans les établissements de santé et en médecine de ville, et la qualité des accompagnements dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. Elle pilote plusieurs dispositifs auxquels les usagers et les personnes accompagnées sont associés.
