7 481 résultats

Type : Avis et Décisions

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Décision n°2026.0038/DC/SEVOQSS du collège de la Haute Autorité de santé du 19 février 2026 portant adoption du Flash Sécurité Patient «Reprogrammation au bloc opératoire – Reporter sans jamais improviser »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/02/2026

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Décision n°2026.0124/DP/SG du 1er février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SED)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/02/2026

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Avis n° 2026.0014/AC/SESPEV du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière EFLUELDA sous sa forme trivalente

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/02/2026

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Avis n° 2026.0013/AC/SESPEV du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIP sous sa forme trivalente.

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/02/2026

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Décision n° 2026.0027/DC/SEM du 12 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité EKTERLY (sébétralstat)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/02/2026

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Avis n°2026.0010/AC/SED du 22 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de pose d’une endoprothèse couverte dans l’aorte thoracique descendante branchée à l’artère subclavière gauche, par voie artérielle transcutanée.

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2026

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Avis n° 2025.0047/AC/SBP du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux projets de mémo intitulés « Accompagnement des médecins et biologistes médicaux en cas de suspicion d'infection génitale basse symptomatique ou non et/ou en cas de dépistage d'infection sexuelle transmissible »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2026

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Décision n°2025.0056/DC/SCES du 1er avril 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2026

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Décision n°2025.0058/DC/SCES du 1er juillet 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2026

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Décision n° 2025.0060/DP/SCES du 12 novembre 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2026

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Décision n° 2025.0061/DP/SCES du 17 novembre 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2026

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Décision n° 2025.0059/DP/SCES du 1er octobre 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2026

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Décision n° 2026.0062/DP/SCES du 1er janvier 2026 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2026

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Décision n° 2026.0063/DP/SCES du 1er janvier 2026 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2026

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Décision n°2026.0037/DC/SEM du 12 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité ROMVIMZA (vimseltinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/02/2026

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Décision n°2026.0133/DP/SG du 5 février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/02/2026

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Décision n° 2026.0021/DC/SESPEV du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de l’avis du 23 octobre 2025 intitulé « Stratégie de vaccination contre la COVID-19 : révision de la place du vaccin NUVAXOVID »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2026

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Décision n° 2026.0001/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 8 janvier 2026 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l’autisme (TSA) : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/02/2026

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Décision n°2026.0026/DC/SEVOQSS du 12 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : fausses routes »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/02/2026

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Décision n°2026.0125/DP/SG du 1er février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/02/2026

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Décision n° 2026.0023/DC/SEM du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité VYVGART (efgartigimod alfa)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/02/2026

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Décision n°2026.0024/DC/SEM du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité ENHERTU (trastuzumab déruxtécan)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/02/2026

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Décision n°2026.0022/DC/SEM du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité REZDIFFRA (resmetirom)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/02/2026

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Décision n°2026.0020/DC/SEM du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité SKYCLARYS (omaveloxolone)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/02/2026

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Avis n°2026.0012/AC/SESPEV du 05 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, CAPVAXIVE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/02/2026

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Décision n° 2026.0015/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2026

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Décision n° 2025.0016/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2026

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Décision n° 2026.0017/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2026

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Décision n° 2026.0018/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2026

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Décision n° 2026.0025/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2026

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Décision n°2026.0097/DP/SG du 1er février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/02/2026

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Décision n° 2026.0014/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément de l’organisme ODP2C pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de cardiologie interventionnelle

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/02/2026

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Décision n° 2026.0013/DC/SEAP du 22 janvier 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections des voies respiratoires supérieures »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2026

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Avis n°2026.0011/AC/SEAP du 22 janvier 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections des voies respiratoires supérieures

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2026

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Avis n°2026.0009/AC/SBP du 21 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux référentiels de prescription d’arrêt de travail pour les épisodes dépressifs légers et les épisodes dépressifs modérés à sévères

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/01/2026

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Décision n°2026.0009/DC/SEM du 22 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité BRINSUPRI (brensocatib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/01/2026

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