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Actualités

La HAS mobilisée pour la santé des femmes
A l’occasion de la journée internationale d’action pour la santé de la femme, mercredi 28 mai 2025, la HAS fait le point sur ses dernières recommandations élaborées sur cet enjeu majeur. Avec une priorité : améliorer la prise en charge des femmes et mieux les accompagner tout au long de leur vie.

Vers une meilleure collaboration entre la protection de l’enfance et la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent
Les enfants qui bénéficient d’une mesure de protection [1] , [2] ont à la fois un risque plus important de présenter des troubles psychiques et neurodéveloppementaux et des difficultés d’accès aux soins psychiatriques. Par ailleurs, la continuité de leurs parcours de soins peut ensuite être compromise, entre autres, par manque de coordination entre les acteurs de protection de l’enfance et ceux de la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent. Dans ce contexte, la Haute Autorité de santé (HAS) s’est auto-saisie pour élaborer une recommandation afin de favoriser la coordination entre les acteurs des deux champs concernés. Ce travail s’inscrit dans le cadre de son propre programme « santé mentale et psychiatrie » et dans un contexte où la santé mentale est Grande cause nationale 2025.

Mieux prévenir et gérer les événements indésirables graves associés aux soins survenant chez les nouveau-nés
Face à l'augmentation de la mortalité infantile en France, et sachant que cette évolution préoccupante a des origines multifactorielles, la HAS a analysé 328 déclarations d’événements indésirables graves associés aux soins (EIGS) survenus spécifiquement chez les nouveau-nés et reçues entre le 1er mars 2017 et le 27 mai 2024. Le rapport publié aujourd’hui identifie les causes de ces EIGS et en tire des enseignements conduisant à formuler dix préconisations. Il a pour objectif d’éclairer sur les circonstances des accidents déclarés, d’orienter les actions des pouvoirs publics et des acteurs de la périnatalité, et ainsi de consolider le niveau de sécurité des prises en charge périnatales en France.

Nomination au Collège de la HAS de Véronique Anatole
Véronique Anatole est nommée à compter du 1er mai membre du Collège de la Haute Autorité de santé (HAS), par un décret paru au Journal officiel du 2 mai 2025 . Elle succède à Catherine Geindre en tant que présidente de la commission certification des établissements de santé (CCES) et aura notamment pour mission de piloter la mise en œuvre du 6e cycle de certification des établissements de santé pour la qualité des soins qui s’ouvrira en septembre. Elle sera aussi chargée de coordonner la mission confiée à la HAS sur les ratios minimum de personnel par activité.

au 31/12/2024
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

Une nouvelle campagne de communication pour mieux connaître Qualiscope
Ouvert en juin 2022, Qualiscope est le service en ligne gratuit conçu par la Haute Autorité de santé pour diffuser les informations de référence sur le niveau de qualité des 4300 sites hospitaliers de France. La HAS lance aujourd’hui une nouvelle campagne d’information afin de promouvoir le plus largement possible Qualiscope auprès des usagers et des professionnels de santé.

La HAS adopte son nouveau programme « santé mentale et psychiatrie » 2025-2030
La Haute Autorité de santé (HAS) adopte son programme pluriannuel dédié à la santé mentale et à la psychiatrie pour la période 2025-2030. Avec ce 3e programme, la HAS intensifie son engagement dans ce champ afin d’améliorer le parcours de santé des personnes, dès l’émergence de troubles de la santé mentale, et de mieux prendre en charge les troubles les plus sévères. Une feuille de route y est associée, qui définit les priorités pour 2025.

Changer de regard sur la vie intime, affective et sexuelle des personnes en ESSMS pour mieux les accompagner
Composante de la dignité humaine, la vie intime, affective et sexuelle doit être respectée. Elle concerne l'intimité, les émotions, les sentiments, les relations ou encore la vie sexuelle ou l’absence de vie sexuelle. Certaines personnes souhaitent être accompagnées parce qu’elles ont besoin d’information ou de soutien. Il en va de leur épanouissement personnel et social et donc de leur santé. Chez les personnes vulnérables, comme les mineurs et majeurs en situation de précarité, de handicap ou encore les personnes âgées en perte d’autonomie, cet accompagnement se révèle particulièrement nécessaire. Plusieurs difficultés sont rencontrées au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) : le sujet est nié voire tabou, les professionnels sont souvent isolés et manquent de formation pour l’aborder, la vie en collectivité introduit des contraintes... La Haute Autorité de santé (HAS) publie un premier volet de recommandations définissant la vie intime, affective et sexuelle et posant des repères juridiques, éthiques et organisationnels à destination des professionnels, des personnes accompagnées et de leur entourage.

Mesurer la qualité des soins à partir des entrepôts de données ? La HAS publie une étude menée avec 3 CHU
Après avoir dressé en 2022 un panorama des entrepôts de données de santé hospitaliers (EDSH) en France, la Haute Autorité de santé (HAS) a mené une étude sur l’intérêt et la faisabilité de la mesure d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) à partir de ces entrepôts . Objectif : automatiser le recueil des IQSS mesurés à partir du dossier patient , essentiel mais chronophage pour les professionnels . L’ expérimentation a été menée en collaboration avec trois centres hospitaliers universitaires durant deux ans , sur deux thématiques : la prise en charge de l’accident vasculaire cérébral et de la douleur. La HAS en publie les enseignements et perspectives.
Publications
publication
Mise en œuvre du recueil d’indicateurs de résultats rapportés par les patients ou PROMs (Patient Reported Outcome Measures) en ville et en établisseme...
publication
Mise en œuvre d’indicateurs de résultats mesurés à partir des bases de données médico-administratives : enseignements tirés de l’expérience de 2 proje...
publication
Étude de la faisabilité et de l’intérêt de la mesure d’indicateurs de qualité et sécurité des soins sur les entrepôts de données de santé hospitaliers
La HAS en bref

La HAS a pour rôle de mesurer et d’améliorer la qualité des soins et la sécurité des patients dans les établissements de santé et en médecine de ville, et la qualité des accompagnements dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux.