IQSS 2025 - PSY : Coordination et prises en charge somatiques en hospitalisation temps plein : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Article HAS - Mis en ligne le 03 avr. 2023 - Mis à jour le 14 mars 2025

Depuis 2008, la HAS organise des mesures régulières d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé.

En 2019, la HAS a validé de nouveaux indicateurs de qualité et de sécurité des soins en psychiatrie et santé mentale, relatifs à la prise en charge somatique et la coordination entre l’hôpital et la ville, pour le périmètre « hospitalisation à temps plein » des établissements de santé ayant une activité de psychiatrie. Un recueil volontaire a été réalisé en 2021. Depuis 2022, les recueils sont nationaux et annuels avec une alternance des indicateurs concernés depuis 2023.

Présentation des indicateurs pour le périmètre « hospitalisation à temps plein » en psychiatrie

Les deux indicateurs suivants sont recueillis :

Le recueil consiste en une enquête rétrospective portant sur un échantillon de séjours tirés au sort. Ce type d’enquête suppose d’accéder aux dossiers des patients et d’analyser l’information qu’ils contiennent.

2025 : il s’agit du 3^erecueil national pour les deux indicateurs relatifs au périmètre « hospitalisation à temps plein » en psychiatrie.

Le recueil se déroule du 1^er avril au 30 juin 2025 (données 2024).

Tout pour le recueil

En 2025, les établissements concernés sont : tous les établissements ayant une activité de psychiatrie à temps complet, entre le 1^erfévrier 2024 et le 30 novembre 2024.
Le recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est obligatoire pour les établissements de santé totalisant au moins 31 séjours d’hospitalisation à temps plein et facultatif pour ceux totalisant 30 séjours ou moins. Ces séjours doivent être uniquement composés de séquences d'hospitalisation à temps plein, d’au moins 8 jours, non précédés et non suivis, dans le mois précédant l’entrée ou suivant la sortie, par une séquence d’hospitalisation à temps plein ; l’intégralité du séjour retenu doit avoir été réalisée entre le 1^erfévrier 2024 et le 30 novembre 2024.

Outils

Plateforme de recueil, logiciel d’identification des séjours à auditer

La plateforme de recueil QualHAS est accessible.
ALICE (Affichage Local des Informations de Correspondance des Établissements) : accès à l'outil et son manuel d'utilisation.

Grille de recueil, consignes de remplissage et fiches descriptives

Les documents (en version pdf) sont téléchargeables ci-dessous :

La boîte de dialogue AGORA

La boîte de dialogue AGORA permet de répondre aux questions posées par les professionnels. Elle est accessible au niveau du site de l’ATIH (« Foire aux questions »), dans QualHAS ou au lien suivant :