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Indicateurs de qualité des parcours de soins

Article HAS - Mis en ligne le 25 avr. 2022

Contexte

Dans le cadre des orientations de la stratégie de transformation du système de santé (STSS), « Ma santé 2022 », la Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM) et la Haute autorité de santé (HAS) co-pilotent le projet « Inscrire la qualité et la pertinence au cœur des organisations et des pratiques », au sein du chantier 4 de la STSS « Pertinence et qualité ».

L’objectif de ce projet est que l’ensemble des professionnels impliqués dans le parcours de soins s’engagent dans une démarche participative d’amélioration de la qualité des parcours, avec l’implication des patients, en s’appuyant sur les recommandations et les données de santé disponibles.

La notion de parcours de soins d’une pathologie chronique couvre une prise en charge par plusieurs professionnels de santé à divers stades de la maladie. L’efficacité de la prise en charge suppose une bonne coordination entre les professionnels exerçant en ville, y compris le domicile, et ceux exerçant en établissement de santé.

Ce projet porte sur :

  • les références professionnelles identifiant les points présentant un enjeu de qualité et de sécurité des soins du parcours de soins et les messages pertinence associés ;
  • la définition des indicateurs de qualité du parcours sur les points présentant un enjeu de qualité et de sécurité des soins.

Les indicateurs de qualité des parcours sont le reflet de la qualité de la prise en charge sur les six dimensions suivantes[1]

  • précocité du repérage des patients à risque pour poser le diagnostic ;
  • annonce, information, implication du patient ;
  • prévention secondaire pour stabiliser la maladie ;
  • coordination et multidisciplinarité ;
  • aggravation de la maladie et suivi des exacerbations ;
  • suivi au long cours.

Ces indicateurs concernent les offreurs de soins impliqués dans la prise en charge, que ce soit en ville ou en établissement de santé, la coordination inter et intra-professionnelle, l’accompagnement et l’implication du patient dans sa prise en charge. Ils permettent aux professionnels de santé d’identifier des pistes d’amélioration et de mettre en place des actions correctives.

[1] Le Guludec D, Ceretti A-M, Lyon-Caen O, Carricaburu J, Fouard A, Motyka G, et al. Stratégie de transformation du système de santé. Inscrire la qualité et la pertinence au coeur des organisations et des pratiques. Rapport final. Paris: Ministère des solidarités et de la santé; 2018.

 

La méthode

Les étapes d’élaboration des indicateurs de qualité des parcours de soins (définition, développement, validation, actualisation) sont décrites dans une fiche méthodologique publiée par la HAS en 2021.

La définition des indicateurs de parcours repose sur :

  • l’analyse de la littérature, et notamment des points présentant un enjeu de qualité et de sécurité définis dans le guide parcours de soins, les points critiques et/ou les messages de pertinence, et des indicateurs publiés sur la pathologie;
  • le consensus des experts d’un groupe de travail réunissant l’ensemble des professionnels de santé intervenant dans la prise en charge de la maladie ainsi que des représentants d’usagers.

Pour chaque parcours, la définition des indicateurs est complétée par un guide général d’utilisation des indicateurs de résultats rapportés par le patient ou Patient-reported outcome measures  (PROMs) identifiés dans la littérature et un guide spécifique au parcours étudié.

 

Les pathologies chroniques

Les travaux de définition des indicateurs de parcours concernent différentes pathologies chroniques.

Bronchopneumopathie Chronique Obstructive

Accès à l’ensemble des livrables sur les indicateurs de qualité du parcours
 
Description de la définition et du développement des indicateurs qualité du parcours du patient avec bronchopneumopathie chronique obstructive

La bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO), maladie respiratoire chronique définie par une obstruction permanente et progressive des voies aériennes, est une maladie fréquente, invalidante et coûteuse. La BPCO est due le plus souvent au tabagisme, seul ou associé au cannabis, ou à une exposition professionnelle ou domestique à des toxiques ou irritants. Elle est souvent associée à de nombreuses comorbidités et le traitement qui limite le mieux la progression de la maladie est l'arrêt du tabac ou de l’exposition aux produits en cause.

Le parcours des patients à risque ou atteints de bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) a été choisi comme parcours pilote pour définir et développer des indicateurs de qualité sur des points du parcours présentant un enjeu de qualité et de sécurité pour le patient.

Ces travaux ont donné lieu à la publication, en 2020, du rapport « Patients à risque ou atteints de Bronchopneumopathie Chronique Obstructive – BPCO – Définition des indicateurs de qualité du parcours de soins», actualisé en 2022, par l’ajout de fiches descriptives des indicateurs à recueillir à partir du dossier du patient.

Ce rapport de définition est destiné à tous les acteurs intéressés par le parcours des patients à risque ou atteints de BPCO : les patients et leurs familles, les professionnels de santé, les structures de soins, les tutelles locales, régionales et nationales. Il définit 18 indicateurs de qualité du parcours BPCO qui jalonnent le parcours de soins en ville comme en établissement de santé, dont 7 sont mesurés à partir du SNDS (DCIR/PMSI).

Le développement des 7 indicateurs, poursuivi jusqu’à leur mesure, est décrit dans le rapport « Parcours du patient à risque ou atteint de bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) : 7 indicateurs de qualité développés », qui comporte les fiches descriptives très détaillées des indicateurs. Les mesures nationales et régionales réalisées sur les données du SNDS 2017-2018, peuvent être utilisées pour engager des démarches d’amélioration de la qualité du parcours avec tous les acteurs concernés : professionnels, institutionnels, représentants des patients. Les résultats présentés sont des mesures sans ajustement réalisées dans l’ensemble de la population française de 40 ans et plus. Ils doivent être analysés avec les professionnels, les institutionnels et les représentants des patients, indicateur par indicateur, en fonction des caractéristiques de la population : âge, comorbidités, … Ils sont à interpréter au regard de l’offre de soins.

La mise à disposition des résultats et des programmes de calcul SAS® , notamment aux régions, permettra de renouveler la mesure de ces indicateurs, par territoire par exemple et de suivre l’évolution des pratiques et des organisations.

Pour compléter les indicateurs de qualité de ce parcours, un guide général et un guide spécifique d’aide à l’utilisation des PROMs en pratique clinique courante sont mis à disposition.

-> Accéder à l'ensemble des livrables sur les indicateurs de qualité du parcours BPCO.

-> Accéder au tableau « Toutes nos productions sur les parcours de soins par pathologie ».

 

Maladie rénale chronique

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Description de la définition des indicateurs qualité du parcours du patient atteint d’une maladie rénale chronique

La maladie rénale chronique est une maladie fréquente et grave, à forts enjeux de santé publique. Le dépistage reste insuffisant, la découverte se faisant parfois aux stades évolués de la maladie. Bien que le risque d’évolution vers le stade de suppléance nécessitant la dialyse ou une greffe rénale est faible dans l’absolu, l’existence d’une maladie rénale chronique augmente le risque d'événements et de mortalité cardiovasculaires.

L’objectif des indicateurs de qualité est de fournir à l’ensemble des professionnels de santé, médicaux et paramédicaux, et aux instances de régulation, impliqués dans le parcours de soins des outils pour s’engager dans une démarche participative d’amélioration de la qualité des parcours, avec les patients, à partir des recommandations et des données de santé disponibles, et ce quel que soit leur lieu d’exercice (en ville, à domicile et en établissements de santé). 

Les travaux de définition des indicateurs de qualité sur ce parcours ont été réalisés avec un groupe d’experts. Ils concernent les patients adultes présentant des facteurs de risque de maladie rénale chronique (MRC), les patients ayant une MRC confirmée ou à un stade avancé.  Ils ont permis de définir 15 indicateurs cliniquement pertinents et présentant des marges d’amélioration sur les points du parcours de soins du patient adulte présentant une maladie rénale chronique avec enjeux de qualité et de sécurité des soins. Parmi eux, un est mesurable dans le SNDS et quatre pourraient être mesurés dans des bases de données médico administratives. Ces travaux ont donné lieu à la publication, en octobre 2021, du rapport de définition des indicateurs de qualité du parcours de soins du patient adulte présentant une maladie rénale chronique.  

Pour compléter les indicateurs de qualité de ce parcours, un guide d’aide à l’utilisation des PROMs génériques et spécifiques pour la prise en charge des patients atteints de maladie rénale chronique est mis à disposition (prochainement disponible).

-> Accéder au tableau « Toutes nos productions sur les parcours de soins par pathologie ».

 

Syndrome coronarien chronique

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Description de la définition et développement des indicateurs qualité du parcours du patient atteint de syndrome coronarien chronique

Le syndrome coronarien chronique (SCC) est la manifestation clinique au long cours d’une cardiopathie ischémique, conséquence d’un processus dynamique d’athérosclérose et d’altération de la fonction artérielle, qui évolue tout au long de la vie du coronarien. Le pronostic de la maladie s’améliore notamment avec la mise en œuvre des recommandations de bonnes pratiques de prise en charge des syndromes coronariens chroniques et des syndromes coronariens aigus. Cependant la maladie athéromateuse reste évolutive.

Les travaux de définition des indicateurs de qualité sur le parcours portent sur les patients suspects de SCC et avec SCC confirmé. Ces travaux ont donné lieu à la publication, en juillet 2021, du rapport de définition des indicateurs de qualité du parcours du patient présentant un syndrome coronarien chronique. Ce rapport est destiné à tous les acteurs intéressés par le parcours des patients avec un SCC suspect ou confirmé : les patients et leurs familles, les professionnels de santé, les structures de soins, les tutelles locales, régionales et nationales. Il définit 16 indicateurs de qualité qui jalonnent le parcours de soins en ville comme en établissement de santé, dont 9 sont mesurables à partir du SNDS (DCIR/PMSI).

Pour compléter les indicateurs de qualité de ce parcours, un guide général et un guide spécifique d’aide à l’utilisation des PROMs en pratique clinique courante sont mis à disposition.

 -> Accéder au tableau « Toutes nos productions sur les parcours de soins par pathologie ».

 

Autres travaux : Indicateurs de parcours en cancérologie 

L’élaboration d’indicateurs sur les parcours des patients atteints de cancers s’intègrent dans le cadre du plan cancer 2014/2019 et dans le chantier « Pertinence et qualité » de « Ma santé 2022 » (STSS).

Depuis 2018, ces travaux, copilotés par l’INCa et la HAS, sont réalisés par un groupe de travail de l’Inca composé d'experts et de parties intéressées. Ces indicateurs sont basés sur les dernières recommandations de bonne pratique labellisées par l’INCa. Développés spécifiquement pour chaque localisation de cancer, ils sont recueillis de façon automatique dans des bases de données médico-administratives.  

Ces indicateurs de parcours sont une aide pour les professionnels de santé et complètent le dispositif d’autorisation des établissements pour le traitement du cancer relatif à la qualité et la sécurité des soins. Ce dispositif rassemble des mesures transversales de qualité (obligation d’annonce du diagnostic, de réunion de concertation pluridisciplinaire, de remise du programme personnalisé de soins, de soins de support, d’accès aux traitements innovants), des critères d’agrément INCa par pratique thérapeutique et des seuils d’activité minimale pour certaines activités. 

Les indicateurs de qualité et de sécurité ont fait l'objet de 4 rapports publiés sur le site de l'INCa. Ils portent sur le parcours de patients atteints de :

 

 

Toutes nos productions sur les parcours de soins par pathologie

 

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Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)

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