Décision n°2022.0216/DC/SEVOQSS du 30 juin 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport d’étape : « Analyse de faisabilité de l’amélioration de l’indicateur de réhospitalisation entre 1 et 3 jours après chirurgie ambulatoire. Développement de la mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après une chirurgie ambulatoire. Identification des prises en charge avec potentiel d’amélioration par retour aux dossiers »