Réévaluation des systèmes de mesure du glucose interstitiel, couplés ou non à une pompe à insuline ainsi que des systèmes de boucle semi-fermée pour la gestion automatisée du diabète de type 1 - Note de cadrage

Contexte

La prise en charge des dispositifs médicaux dans le domaine de la diabétologie a fortement évolué au cours de ces dernières années. De nombreux dispositifs tels que les systèmes de mesure du glucose interstitiel, utilisés seuls ou couplés à des pompes à insuline ou dans le cadre de boucles semi-fermées dédiées à la gestion automatisée du diabète de type 1, ont émergé ces dernières années. La CNEDiMTS a évalué plusieurs dispositifs médicaux et les indications et conditions d’utilisation et de prescription ont évolué au regard des recommandations professionnelles existantes et des études cliniques disponibles sur ces dispositifs.

Enjeu

L’enjeu consiste à harmoniser au regard des données cliniques disponibles, les conditions de prise en charge des systèmes inscrits ou éligibles à une inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale (LPPR).

Objectif

Les objectifs sont d’actualiser les conditions de prise en charge de ces systèmes inscrits sur la LPPR, à savoir :

• Les indications ;
• La stratégie de prise en charge et les comparateurs respectifs ;
• Les conditions de prescription et d’utilisation ;
• Les prestations ;
• La population cible ;

au regard des recommandations professionnelles existantes et des études cliniques disponibles sur ces catégories de dispositifs.