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Décision n°2023.0387/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 27 oct. 2023

Décision n°2023.0387/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Documents

Voir aussi

Article HAS
20/07/2020
Accréditation des médecins et des équipes médicales