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Décision n°2024.0272/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 17 - Hémochromatose liée au gène HFE (type 1) - Actes et prestations affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
15 nov. 2024
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2024.0272/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré « Voir aussi ».
Documents
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Décision n°2024.0272/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 17 - Hémochromatose liée au gène HFE (type 1) - Actes et prestations affection de longue durée »
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Décision n° 2012.0130/DC/SMACDAM du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 17 « Hémochromatose liée au gène HFE (type 1) »
