Décision n°2025.0171/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°5 - Insuffisance cardiaque grave - Actes et prestations - Affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
26 août 2025
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2025.0171/DC/SBP du 17 juillet 2025. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".
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