Certification des établissements de santé : la commission de la HAS renouvelée pour moitié, au service de l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins

Instance pluridisciplinaire, la CCES participe à l'évolution de la démarche de certification des établissements de santé et prend, par délégation du Collège de la HAS, les décisions de certification au regard de la qualité et de la sécurité des soins.  

Le mandat des vingt membres de la commission arrivaient à terme le 19 septembre 2026. Parmi eux, dix ont été reconduits. À la suite d'un appel à candidatures lancé en juin 2026, la HAS a sélectionné de nouveaux membres issus d'horizons professionnels variés afin de garantir une représentation équilibrée des acteurs du système de santé. 

En veillant à associer des expertises complémentaires, des parcours diversifiés et une représentation équilibrée des acteurs du système de santé, la HAS s'assure que les travaux de la commission reflètent la diversité des réalités de terrain et les enjeux actuels de la qualité des soins. Grâce à cette nouvelle composition, la CCES poursuivra son engagement pour faire évoluer la certification au service de la qualité, de la sécurité des soins et de l'amélioration continue des pratiques dans les établissements de santé. 

La HAS remercie l’ensemble des membres de la commission pour leur disponibilité, leur engagement et leur contribution aux travaux de la CCES. Elle tient également à saluer les membres qui quittent la commission à l’issue de leur mandat. Leur expertise et leur investissement ont contribué à faire évoluer les démarches de certification et à nourrir les réflexions. 

« Je salue l’engagement majeur et essentiel des membres de la commission, dont les travaux participent à l’évolution du référentiel et à la qualité des décisions prises à la suite des visites des experts-visiteur. »
Véronique Anatole, présidente de la CCES

Nouvelle composition de la CCES à compter du 20 septembre* :  

Présidente :  

• Véronique Anatole, membre du Collège de la HAS 

Vice-présidents :  

• Fabienne Marion, coordinatrice des soins – 2e mandat 

• Jeanne Loyher, directrice générale d’un établissement de centres de dialyse – 3e mandat 

• Christian Favier, anesthésiste réanimateur – 3e mandat 

• Marie Citrini, représentante des usagers – 2e mandat 

Membres :  

Le collège de la HAS a nommé les membres suivants au sein de la CCES :  

• Enrique Casalino, chef de service des Urgences – 2e mandat 

• Mylène Coulaud, coordonnatrice générale des soins – Nouvellement nommée 

• Pierre-Marie Debacq, psychiatre – 2e mandat  

• Michèle Delatre-Lafin, représentante des usagers – Nouvellement nommée 

• Olivia Deschamps, directrice générale adjointe d’un établissement de santé – 3e mandat 

• Edouard Devaud, infectiologue et président de CME – Nouvellement nommé 

• Cécile Dieudonne, sage-femme coordonnatrice retraitée – Nouvellement nommée 

• Guillaume Girard, directeur général adjoint d’un centre de lutte contre le cancer – Nouvellement nommé 

• Bertrand Guidet, ancien chef de service de réanimation – 2e mandat 

• Rose-Marie Herbigneaux, pédiatre cheffe de pôle mère-enfant – Nouvellement nommée 

• Hassan Hida, pharmacien chef de service– 2e mandat 

• Anne-Charlotte Lombardo-Binois, pharmacienne – Nouvellement nommée 

• Martine Novic, représentante des usagers – Nouvellement nommée 

• Pascal Rio, directeur d’un groupe hospitalier – 2e mandat 
• Nathalie Salles, gériatre et présidente de CME – Nouvellement nommée  

*mandat de 3 ans renouvelable 2 fois 

Membres sortants :  

• Pascal Bonafini, directeur d'établissement en établissement de santé privé d’intérêt collectif 

• Anne Curan, médecin généraliste et directrice d’un service de santé universitaire 

• Stéphane Michaud. coordonnateur général des soins en CHU 

• Jean-Pierre Richard, représentant des usagers 

• Emmanuel Bolzinger, gynécologue-obstétricien 

• Laurence Bozec le Moal, cancérologue et directrice déléguée d’un établissement de santé privé d’intérêt collectif 

• Chantal Cateau, représentante des usagers 

• Amandine Grain, praticienne hospitalière pharmacienne et présidente de CME 

• Michèle Torrès, coordonnatrice des soins, retraitée.