1. Avis n°2026.0021/AC/SEAP du 26 mars 2026 du collège de la HAS relatif à la modification de l’arrêté du 9 mai 2023 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du CSP
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 27/3/2026
Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification de l’arrêté du 9 mai 2023 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique
2. Avis n°2026.0019/AC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des surcharges en fer génétiques rares
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 24/3/2026

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des surcharges en fer génétiques rares

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

 

 

3. Avis n°2026.0018/AC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des hyperferritinémies génétiques sans surcharge en fer
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 24/3/2026

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des hyperferritinémies génétiques sans surcharge en fer

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

 

 

4. Avis n°2026.0016/AC/SESPEV du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’actualisation du calendrier des vaccinations pour l’année 2026
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 2/3/2026

Le Collège de la HAS rend son avis sur le projet d'édition 2026 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales

5. Avis n°2026.0015/AC/SESPEV du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre le zona, Shingrix
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 2/3/2026

Avis n°2026.0015/AC/SESPEV du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre le zona, Shingrix

6. Avis n°2026.0012/AC/SED du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de pose de bioprothèse valvulaire tricuspide, par voie veineuse transcutanée
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 23/2/2026
7. Avis n° 2026.0013/AC/SESPEV du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIP sous sa forme trivalente.
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 20/2/2026

Avis n° 2026.0013/AC/SESPEV du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIP sous sa forme trivalente.

8. Avis n° 2026.0014/AC/SESPEV du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière EFLUELDA sous sa forme trivalente
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 20/2/2026
9. Avis n°2026.0010/AC/SED du 22 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de pose d’une endoprothèse couverte dans l’aorte thoracique descendante branchée à l’artère subclavière gauche, par voie artérielle transcutanée.
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/2/2026
10. Avis n° 2025.0047/AC/SBP du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux projets de mémo intitulés « Accompagnement des médecins et biologistes médicaux en cas de suspicion d'infection génitale basse symptomatique ou non et/ou en cas de dépistage d'infection sexuelle transmissible »
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/2/2026
11. Avis n°2026.0012/AC/SESPEV du 05 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, CAPVAXIVE
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 10/2/2026

Avis n°2026.0012/AC/SESPEV du 05 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, CAPVAXIVE

12. Avis n°2026.0011/AC/SEAP du 22 janvier 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections des voies respiratoires supérieures
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 30/1/2026

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections des voies respiratoires supérieures.

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

 

 

13. Avis n°2026.0009/AC/SBP du 21 janvier 2026 du collège de la HAS relatif aux référentiels de prescription d’arrêt de travail pour les épisodes dépressifs légers et les épisodes dépressifs modérés à sévères
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 29/1/2026

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".

14. Avis n°2025.0058/AC/SEVOQSS du 20 novembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté fixant la liste des indicateurs et les modalités de calcul de la dotation mentionnée à l’article L. 162-23-15
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 14/1/2026

Avis n°2025.0058/AC/SEVOQSS du 20 novembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté fixant la liste des indicateurs et les modalités de calcul de la dotation mentionnée à l’article L. 162-23-15

15. Avis n° 2026.0003/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de changement d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 13/1/2026
16. Avis n° 2026.0008/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de changement d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 13/1/2026
17. Avis n° 2026.0007/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’ablation d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 13/1/2026
18. Avis n° 2026.0006/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’implantation d’un stimulateur cardiaque définitif dans l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 13/1/2026
19. Avis n° 2026.0005/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’ablation d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit et dans l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 13/1/2026
20. Avis n° 2026.0004/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de changement d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit et l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 13/1/2026