- 1. Décision n° 2025.0001/DP/SG du 1er juin 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant modification de l’organisation générale des services
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 2/6/2025
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- 2. Avis n° 2025.0024/AC/SG du 28 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de modification de l’organisation générale des services de la Haute Autorité de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 28/5/2025
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- 3. Décision n° 2025.0117/DC/DAQSS du 7 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 22/5/2025
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Décision n° 2025.0117/DC/DAQSS du 7 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs
- 4. Décision n°2025.0077/DC/SEU du 20 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission pour la participation et l’engagement des personnes
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 9/5/2025
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Le document ci-dessous est la décision n°2025.0077/DC/SEU du 20 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission pour la participation et l’engagement des personnes (CPEP).
Pour consulter ce règlement, consulter la page de présentation de la commission (lien ci-dessous).
- 5. Décision n° 2025.0110/DC/SEU du 30 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission pour la participation et l’engagement des personnes
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 9/5/2025
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Le document ci-dessous est la décision n° 2025.0110/DC/SEU du 30 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission pour la participation et l’engagement des personnes (CPEP).
Pour en savoir plus, consulter la page de présentation de la commission (lien ci-dessous).
- 6. Décision n°2025.0395/DP/SG du 5 mai 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission de certification des établissements de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 6/5/2025
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- 7. Décision n 2025.0097/DC/DAQSS du 10 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prorogeant les membres de la commission recommandation parcours, pertinence et indicateurs dans leurs fonctions
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 23/4/2025
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Décision n 2025.0097/DC/DAQSS du 10 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prorogeant les membres de la commission recommandation parcours, pertinence et indicateurs dans leurs fonctions
- 8. Décision n°2025.0332/DP/SG du 1er mars 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SCES)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 15/4/2025
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- 9. Décision n° 2025.0335/DP/SG du 10 avril 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission pour la participation et l'engagement des personnes
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 10/4/2025
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- 10. Décision n° 2025.0068/DC/DIQASM du 6 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 19/3/2025
- 11. Décision n°2025.0067/DC/AC du 6 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation du compte financier 2024
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 10/3/2025
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- 12. Décision n° 2025.0042/DC/SJ du 13 février 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur du collège
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 26/2/2025
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- 13. Décision n° 2025.0044/DC/MD du 13 février 2025 du collège de la Haute Autorité de santé approuvant le projet de convention de coopération 2025 entre la Haute Autorité de santé et l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 19/2/2025
- 14. Décision n°2025.0122/DP/SG du 1er février 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SE)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 12/2/2025
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- 15. Décision n°2025.0121/DP/SG du 1er février 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SBP)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 7/2/2025
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- 16. Décision n°2025.0072/DP/SCES du 6 janvier 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 5/2/2025
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- 17. Décision n° 2024.1183/DP/SG du 2 décembre 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un chef de service par interim
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 12/12/2024
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- 18. Décision n°2024.1165/DP/SG du 2 décembre 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 11/12/2024
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- 19. Décision n°2024.1164/DP/SG du 2 décembre 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SCES)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 11/12/2024
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- 20. Décision n° 2024.0330/DC/SED du 28 novembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 3/12/2024
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Décision du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé