1. Décision n°2019.0157/DP/SG du 22 août 2019 portant délégation de signature (service Évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/9/2019

Décision n°2019.0157/DP/SG du 22 août 2019 portant délégation de signature à Valérie ERTEL-PAU, adjointe à la cheffe du service Évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours

2. Décision n°2019.0156/DP/SG du 22 août 2019 portant délégation de signature (service Évaluation économique et santé publique)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/9/2019

Décision n°2019.0156/DP/SG du 22 août 2019 portant délégation de signature à Carine FERRETTI, adjointe à la cheffe du service Évaluation économique et santé publique

3. Décision n°2019.0155/DP/SG du 22 août 2019 portant délégation de signature (service Évaluation économique et santé publique)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/9/2019

Décision n°2019.0155/DP/SG du 22 août 2019 portant délégation de signature à Michèle MORIN-SURROCA, cheffe du service Évaluation économique et santé publique

4. Décision n° 2019.0179/DC/DCIEU du 28 août 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission impact des recommandations
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 3/9/2019
5. Décision n° 2019.0178/DC/SED du 28 août 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 30/8/2019

Décision n° 2019.0178/DC/SED du 28 août 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé.

6. Décision n°2019.0150/DP/SG du 19 août 2019 portant délégation de signature (service Ressources Humaines)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 20/8/2019

Décision n°2019.0150/DP/SG du 19 août 2019 portant délégation de signature à Steeve Petter (service Ressources Humaines)

7. Décision n°2019.0148/DP/SG du 14 août 2019 portant délégation de signature (service Achats, budget et finances)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 20/8/2019

Décision n°2019.0148/DP/SG du 14 août 2019 portant délégation de signature à Kamba Lydia Zei (service Achats, budget et finances)

8. Décision n° 2019.0146/DC/DG du 10 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé approuvant la convention de coopération internationale avec l’Ecole Supérieure des Affaires (ESA)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 7/8/2019

Décision n° 2019.0146/DC/DG du 10 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé approuvant la convention de coopération internationale avec l’Ecole Supérieure des Affaires (ESA)

9. Décision n° 2019.0145/DC/DG du 10 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé fixant le tarif pour la convention de coopération avec l’Ecole Supérieure des Affaires (Liban)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 7/8/2019

Décision n° 2019.0145/DC/DG du 10 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé fixant le tarif pour la convention de coopération avec l’Ecole Supérieure des Affaires (Liban)

10. Décision n° 2019.0141/DC/DCIEU du 4 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission impact des recommandations
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 1/8/2019
11. Décision n° 2019.0142/DC/DCIEU du 4 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission impact des recommandations
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 1/8/2019
12. Décision n° 2019.0036/DC/DCIEU du 27 février 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres du conseil pour l’engagement des usagers
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 25/7/2019

Décision n° 2019.0036/DC/DCIEU du 27 février 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres du conseil pour l’engagement des usagers

13. Décision n° 2019.0110/DC/SEU du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des vice-présidents du conseil pour l’engagement des usagers
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 25/7/2019
14. Décisions n°2019.0109/DC/SEU du 29 mai 2019 et n°2019.0042/DC/DG du 27 février 2019 du collège de la HAS modifiant la décision n° 2018.0237/DC/DG du 12 décembre 2018 portant création du conseil pour l’engagement des usagers
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 25/7/2019

Les décision n°2019.0109/DC/SEU du 29 mai 2019 et n°2019.0042/DC/DG du 27 février 2019 du collège de la HAS modifient la décision n° 2018.0237/DC/DG du 12 décembre 2018 portant création du conseil pour l’engagement des usagers

15. Décision n° 2019.0118/DC/SEVOQSS du 6 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport « Indicateurs de résultats mesurés à partir des bases médico-administratives - Méthode de développement, validation et utilisations »
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 24/7/2019

Décision n° 2019.0118/DC/SEVOQSS du 6 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport « Indicateurs de résultats mesurés à partir des bases médico-administratives - Méthode de développement, validation et utilisations »

16. Décision n° 2019.0074/DC/SG du 17 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relative aux frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents, des membres du collège et des collaborateurs non permanents
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 22/7/2019

Décision n° 2019.0074/DC/SG du 17 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relative aux frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents, des membres du collège et des collaborateurs non permanents

17. Décision n° 2019.0092/DC/SCES du 15 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de certification des établissements de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 23/5/2019
18. Décision n°2019.0061/DC/SA3P du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination à la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 17/5/2019

Décision n°2019.0061/DC/SA3P du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination à la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

19. Décision n° 2019.0098/DP/SG du 24 avril 2019 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant modification de l’organisation générale des services
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 16/5/2019

Décision n° 2019.0098/DP/SG du 24 avril 2019 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant modification de l’organisation générale des services

20. Décision n°2019.0088/DP/SG du 25 avril 2019 portant délégation de signature (service Évaluation des médicaments)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 14/5/2019

Décision n°2019.0088/DP/SG du 25 avril 2019 portant délégation de signature à Mathilde Grande (service Évaluation des médicaments)