1. Décision n°2026.0079/DC/SEAP du 23 avril 2026 du collège de la HAS portant nomination des membres de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 5/5/2026

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives 

2. Décision n°2026.0035/DP/SG du 17 mars 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SFAL)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/3/2026

 

 

3. Décision n°2026.0212/DP/SG du 9 mars 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/3/2026

 

 

4. Décision n°2026.0048/DC/AC du 12 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation du compte financier 2025
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 12/3/2026

 

 

5. Décision n°2025.0158/DC/SCES du 26 juin 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de certification des établissements de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 5/3/2026
6. Décision n°2026.0124/DP/SG du 1er février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SED)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 20/2/2026

 

 

7. Décision n° 2026.0063/DP/SCES du 1er janvier 2026 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/2/2026
8. Décision n° 2026.0062/DP/SCES du 1er janvier 2026 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/2/2026
9. Décision n° 2025.0059/DP/SCES du 1er octobre 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/2/2026
10. Décision n° 2025.0061/DP/SCES du 17 novembre 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/2/2026
11. Décision n° 2025.0060/DP/SCES du 12 novembre 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/2/2026
12. Décision n°2025.0058/DC/SCES du 1er juillet 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/2/2026
13. Décision n°2025.0056/DC/SCES du 1er avril 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/2/2026
14. Décision n°2026.0133/DP/SG du 5 février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 17/2/2026

 

 

15. Décision n°2026.0125/DP/SG du 1er février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Direction générale)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 11/2/2026

 

 

16. Décision n°2026.0097/DP/SG du 1er février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 3/2/2026

 

 

17. Décision n°2026.0034/DP/SG du 26 janvier 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DCIEU)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 28/1/2026

 

 

18. Décision n° 2026.0002/DC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre au sein de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 12/1/2026

Décision du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

19. Décision n° 2025.0299/DC/SG du 18 décembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relative aux frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents, des membres du collège et des collaborateurs non permanents
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 18/12/2025

 

 

20. Décision n°2025.0952/DP/SG du 1er décembre 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DAQSS)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/12/2025