1. Décision n° 2025.0001/DP/SG du 1er juin 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant modification de l’organisation générale des services
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 2/6/2025

 

 

2. Avis n° 2025.0024/AC/SG du 28 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de modification de l’organisation générale des services de la Haute Autorité de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 28/5/2025

 

 

3. Décision n° 2025.0117/DC/DAQSS du 7 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 22/5/2025

Décision n° 2025.0117/DC/DAQSS du 7 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

4. Décision n°2025.0077/DC/SEU du 20 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission pour la participation et l’engagement des personnes
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/5/2025

Le document ci-dessous est la décision n°2025.0077/DC/SEU du 20 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission pour la participation et l’engagement des personnes (CPEP).

Pour consulter ce règlement, consulter la page de présentation de la commission (lien ci-dessous).

 

5. Décision n° 2025.0110/DC/SEU du 30 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission pour la participation et l’engagement des personnes
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/5/2025

Le document ci-dessous est la décision n° 2025.0110/DC/SEU du 30 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission pour la participation et l’engagement des personnes (CPEP).

Pour en savoir plus, consulter la page de présentation de la commission (lien ci-dessous).

 

6. Décision n°2025.0395/DP/SG du 5 mai 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission de certification des établissements de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 6/5/2025

 

 

7. Décision n 2025.0097/DC/DAQSS du 10 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prorogeant les membres de la commission recommandation parcours, pertinence et indicateurs dans leurs fonctions
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 23/4/2025

Décision n 2025.0097/DC/DAQSS du 10 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prorogeant les membres de la commission recommandation parcours, pertinence et indicateurs dans leurs fonctions

8. Décision n°2025.0332/DP/SG du 1er mars 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SCES)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 15/4/2025

 

 

9. Décision n° 2025.0335/DP/SG du 10 avril 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission pour la participation et l'engagement des personnes
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 10/4/2025

 

 

10. Décision n° 2025.0068/DC/DIQASM du 6 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 19/3/2025
11. Décision n°2025.0067/DC/AC du 6 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation du compte financier 2024
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 10/3/2025

 

 

12. Décision n° 2025.0042/DC/SJ du 13 février 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur du collège
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 26/2/2025

 

 

13. Décision n° 2025.0044/DC/MD du 13 février 2025 du collège de la Haute Autorité de santé approuvant le projet de convention de coopération 2025 entre la Haute Autorité de santé et l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 19/2/2025
14. Décision n°2025.0122/DP/SG du 1er février 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SE)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 12/2/2025

 

 

15. Décision n°2025.0121/DP/SG du 1er février 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SBP)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 7/2/2025

 

 

16. Décision n°2025.0072/DP/SCES du 6 janvier 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 5/2/2025

 

 

17. Décision n° 2024.1183/DP/SG du 2 décembre 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un chef de service par interim
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 12/12/2024

 

 

18. Décision n°2024.1165/DP/SG du 2 décembre 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 11/12/2024

 

 

19. Décision n°2024.1164/DP/SG du 2 décembre 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SCES)
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 11/12/2024

 

 

20. Décision n° 2024.0330/DC/SED du 28 novembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 3/12/2024

Décision du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé