Dans le cadre d’une démarche d’amélioration continue du dispositif d’évaluation de la qualité au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la Haute Autorité de santé (HAS) publie deux fiches pratiques pour expliciter le système de cotation. L’objectif est double : rappeler le nécessaire équilibre entre les différents outils de recueil en insistant sur l’importance des constats de terrain et mieux prendre en compte les spécificités de certaines structures. Ces deux fiches s’adressent aux organismes d’évaluation et aux ESSMS.
Actualités

La HAS au webinaire 45mn de décryptage #31 - Accréditation des équipes – jeudi 22 janvier 2026


Accès précoce à des médicaments présumés innovants : pour un pari mieux éclairé
L’évaluation des demandes d’accès précoce à des médicaments comprend par nature une forme d’incertitude. En effet, elle repose notamment sur l’appréciation de la présomption d’innovation et non sur la démonstration de cette innovation . Afin de définir les données minimales requises pour confirmer ou réfuter le bénéfice clinique supplémentaire du traitement par rapport aux alternatives disponibles et ainsi limiter la prise de risque pour les patients, la Haute Autorité de santé (HAS) actualise sa doctrine d’évaluation.

Traitement des caries dentaires : la HAS recommande le remboursement de 4 actes
Au-delà de la douleur et de l’inconfort, une mauvaise santé bucco-dentaire peut affecter la santé générale, augmentant notamment le risque de dénutrition ou de complications infectieuses. Le nombre de personnes présentant au moins une carie non soignée est encore élevé, et plus particulièrement chez les enfants et les personnes connaissant des difficultés pour accéder aux soins. A chaque stade d’évolution de la carie, un traitement est pourtant possible. Certains actes, dits conservateurs et peu invasifs, permettent de préserver la dent sur le long terme et d’éviter des traitements traumatiques et coûteux (implants, prothèses…). Saisie par l’Assurance maladie, la Haute Autorité de santé (HAS) s’est prononcée en faveur du remboursement de quatre de ces actes. En parallèle, une actualisation des recommandations sur les stratégies de prévention de la carie dentaire est attendue en 2026.

Regarder en replay - 6e rendez-vous de l’engagement des usagers et des personnes accompagnées

au 05/12/2025
La HAS au congrès national du CNGE - 3 au 5 décembre 2025

Regarder en replay - La santé de la femme : singulière et universelle | Colloque HAS-ANM

Regarder en replay – Webinaire Gestion des risques et simulation : où en est-on 6 ans après le Guide ?

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Évènements indésirables graves associés aux soins

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Médecins exerçant une spécialité «à risques»
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Modalités et procédures

Prescrire un médicament en accès précoce
Une prescription dérogatoire pour les situations exceptionnelles
Publications
publication
Principes d’évaluation des actes de séquençage haut débit ciblé (panels de gènes) en génétique constitutionnelle postnatale – Volet pharmacogénétique
publication
Recueillir le point de vue des personnes âgées atteintes de troubles neurocognitifs modérés à sévères en ESSMS
publication
Plan personnalisé d'accompagnement - Note de cadrage
publication
Flash Sécurité Patient « Fatigue des professionnels de santé. Préserver les soignants pour mieux soigner les patients »
publication
Analyse métrologique instrumentale de la préhension
Panoramas
Maladie d'Alzheimer
Accident Vasculaire Cérébral (AVC)
Infection par le VIH
La HAS en bref

Autorité publique indépendante à caractère scientifique, la HAS vise à développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social, au bénéfice des usagers

