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L'Actu de la HAS
 
 
 
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  image à la une La HAS vous présente ses meilleurs vœux pour l'année 2025  
Article HAS
 
9/1/2025
 
La HAS vous présente ses meilleurs vœux pour l'année 2025
 
 

C’est l’année de nos 20 ans. En deux décennies, nos missions se sont renforcées (aux recommandations vaccinales par exemple), notre périmètre s’est élargi aux secteurs social et médico-social, nous nous sommes adaptés en temps de crise et nous avons évolué au rythme des progrès technologiques et organisationnels, tout en garantissant la place centrale des usagers. Capacité à financer les innovations, vieillissement de la population, inégalités sociales et territoriales, intégration des attentes des personnes, difficultés systémiques du système, soutenabilité financière et environnementale, place de la prévention… Les défis ne manquent pas. Ils nous guideront dans notre mission d’animer, collectivement, le développement de la qualité des soins et des accompagnements en éclairant, sur des fondements scientifiques, les choix et décisions des décideurs publics, des professionnels et des usagers.

 
 
     
 
 
  Recommandations  
 
 
   
 
 
  GUIDE PARCOURS DE SOINS

24/12/2024

Parcours de santé d'une personne présentant une douleur chronique

La HAS, en collaboration avec le Collège de médecine générale (CMG) et la Société française d'étude et de traitement de la douleur (SFETD), publie à la suite du guide, une fiche sur le parcours de prise en charge de la douleur chronique pour 4 types de population : adultes, enfants et adolescents, personnes atteintes d’un cancer, personnes vulnérables. Objectif : apporter une réponse graduée et adaptée à chaque personne, renforcer la prévention, améliorer les délais et favoriser la coordination de l’ensemble des acteurs impliqués dans cette prise en charge. 

 
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  Recommandation vaccinale

20/12/2024

Transition du vaccin antigrippal Fluenz, de sa forme quadrivalente à une forme trivalente, dans la stratégie de vaccination contre la grippe saisonnière

En France, la vaccination contre la grippe saisonnière est recommandée chaque année pour les personnes âgées de 65 ans et plus, et aux personnes à risque de grippe sévère ou compliquée et aux soignants. La HAS publie l'avis concernant la transition du vaccin antigrippal Fluenz, de sa forme quadrivalente à une forme trivalente, suite aux recommandations émises par l’OMS et l’EMA en février et mars 2024, sur le retrait de la souche B/Yamagata des vaccins contre la grippe.

 
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  Recommandation vaccinale

17/12/2024

Stratégie de vaccination contre la dengue - Place du vaccin Qdenga

Dans un contexte d’augmentation des cas de dengue dans les Outre-mer, la Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par le ministère chargé de la santé afin d’émettre des recommandations d’utilisation du vaccin Qdenga pour la prévention de la dengue symptomatique. La HAS recommande la mise en place de la vaccination dans les territoires français d’Amérique (Antilles et Guyane), ainsi qu’à Mayotte et à La Réunion. Elle préconise de vacciner dans ces territoires les enfants âgés de 6 à 16 ans présentant un antécédent d’infection par la dengue ainsi que les adultes de 17 à 60 ans présentant des comorbidités, avec ou sans antécédent.

 
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  AVIS DU CONSEIL POUR L’ENGAGEMENT DES USAGERS

20/12/2024

Agir avec les usagers à partir du recueil de leurs expressions

Recueillir la satisfaction, l'expérience ou les résultats rapportés par les personnes accompagnées, les patients ou leurs proches sont essentiels pour améliorer la qualité des soins et des accompagnements sociaux. La HAS publie un guide à destination des établissements de santé, des structures sociales et médico-sociales et des associations d’usagers et leurs représentants. Objectifs : offrir des repères méthodologiques sur l’approche partenariale, renforcer le pouvoir d’agir des usagers et mettre en place des plans d'actions.

 
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Toutes nos recommandations  
 
 
 
  e-santé  
 
 
   
 
 
  Outil d'amélioration des pratiques professionnelles

6/1/2025

SAM de la CNAM sur le valproate : alerter en cas de prescription chez une patiente

A la demande de la Caisse Nationale d'Assurance maladie (CNAM), un nouveau système d'aide à la décision indexée par médicament (SAM) a été référencé par la HAS. Il a pour objectif d'alerter en cas de prescription de médicament à base de valproate chez une patiente.

 
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  Outil d'amélioration des pratiques professionnelles

6/1/2025

SAM de l'ANSM sur le topiramate : modification des conditions de prescription et de délivrance pour les patientes

A la demande de l'Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM), un nouveau système d'aide à la décision indexée par médicament (SAM) a été référencé par la HAS. Il a pour objectif d'alerter sur la modification des conditions de prescription et de délivrance du topiramate chez les femmes en raison de nouveaux risques en cas d'exposition in utero.

 
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  Outil d'amélioration des pratiques professionnelles

6/1/2025

SAM de l'ANSM sur la carbamazépine : modification des conditions de prescription et de délivrance (CPD) pour les patientes, afin de réduire les risques malformatifs liés à l’exposition in utero

A la demande de l'Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM), un nouveau système d'aide à la décision indexée par médicament (SAM) a été référencé par la HAS. Il a pour objectif d'alerter sur la modification des conditions de prescription et de délivrance (CPD) des médicaments à base de carbamazépine pour les patientes, afin de réduire les risques malformatifs liés à l’exposition in utero.

 
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  Outil d'amélioration des pratiques professionnelles

6/1/2025

SAM de l'ANSM sur le valproate : modification des conditions de prescription et de délivrance pour les patients (adolescents et hommes)

A la demande de l'Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM), un nouveau système d'aide à la décision indexée par médicament (SAM) a été référencé par la HAS. Il a pour objectif d'alerter sur la modification des conditions de prescription et de délivrance (CPD) du valoproate chez les adolescents et les hommes, afin de limiter les risques pour les enfants à naitre liés à une exposition paternelle dans les 3 mois précédant la conception.

 
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  Evaluation des technologies de santé  
 
 
   
 
 
  Article HAS

9/1/2025

RIHN 2.0 : les exploitants industriels et conseils nationaux professionnels peuvent soumettre de nouvelles demandes d’inscription

Suite à la refonte du référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN devenu RIHN 2.0), les industriels et les conseils nationaux sont invités à déposer leurs dossiers d'inscription simultanément sur la plateforme EVActe de la HAS et au ministère chargé de la Santé. Pour les aider à constituer leur dossier de demande de prise en charge dérogatoire, la HAS met à disposition un guide de dépôt détaillant lensemble des éléments à fournir pour permettre son instruction ainsi qu'une trame type.

 
 
     
 
  Evaluation des technologies de santé

23/12/2024

Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections respiratoires basses

La HAS a été saisie par le ministère chargé de la Santé pour évaluer des actes onéreux inscrits sur le référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN), en vue de leur prise en charge de droit commun. Dans ce cadre, elle a évalué l’intérêt du recours aux techniques d’amplifications des acides nucléiques (TAAN) multiplex pour la prise en charge des infections respiratoires basses. Objectif : apprécier l’opportunité de leur prise en charge financière par l’Assurance maladie. 

 
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TOUTES NOS EVALUATIONS DES TECHNOLOGIES DE SANTÉ  
 
 
 
  Médicaments  
 
 
 
  Décision d'accès précoce

6/01/2025

ADZYNMA (apadamtase alfa) - Purpura thrombotique thrombocytopénique congénital (PTTc) - pédiatrie

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité ADZYNMA (apadamtase alfa) dans l'indication « traitement enzymatique substitutif (TES) chez les enfants de moins de 12 ans atteints de purpura thrombotique thrombocytopénique congénital (PTTc) dû à un déficit en ADAMTS13 ».

 
 
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  Décision d'accès précoce

6/01/2025

PADCEV (enfortumab vedotin) - Carcinome urothélial

Troisième renouvellement de l'autorisation d’accès précoce à la spécialité PADCEV (enfortumab vedotin) dans l'indication « en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de carcinome urothélial localement avancé ou métastatique, ayant reçu précédemment une chimiothérapie à base de sels de platine et un inhibiteur du récepteur de mort programmée-1 ou un inhibiteur du ligand du récepteur de mort programmée -1 ».

 
 
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  Décision d'accès précoce

6/01/2025

IQIRVO (élafibranor) - Cholangite biliaire primitive (CBP)

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité IQIRVO (élafibranor) dans l'indication « Traitement de la cholangite biliaire primitive (CBP) en association avec l'acide ursodésoxycholique (AUDC) chez les adultes présentant une réponse inadéquate à l'AUDC, ou en monothérapie chez les patients qui ne tolèrent pas l'AUDC, et pour lesquels les traitements de 2ème ligne disponibles ne sont pas adaptés selon le jugement du prescripteur ».

 
 
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  Décision d'accès précoce

7/01/2025

IMFINZI (durvalumab) et LYNPARZA (olaparib) en association - Cancer de l'endomètre

Autorisation d’accès précoce refusée aux spécialités IMFINZI (durvalumab) et LYNPARZA (olaparib) en association dans l' indication « IMFINZI, en association au carboplatine et au paclitaxel est indiqué dans le traitement de première ligne des patientes adultes atteintes d’un cancer de l’endomètre avancé ou récurrent qui sont candidates à un traitement systémique, suivi d’un traitement d’entretien par IMFINZI en association à l’olaparib dans le cancer de l’endomètre qui ne présente pas de déficience du système MMR (pMMR).
LYNPARZA en association au durvalumab pour le traitement d’entretien des patientes adultes atteintes d’un cancer de l’endomètre avancé ou récurrent qui présente une tumeur sans déficience du système MMR (pMMR), et dont la maladie n’a pas progressé durant la première ligne de traitement avec le durvalumab en association avec carboplatine et paclitaxel. »

 
 
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  Décision d'accès précoce

7/01/2025

SPEVIGO (spésolimab) - Psoriasis pustuleux généralisé (PPG)

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité SPEVIGO (spésolimab) dans l'indication « prévention des poussées de psoriasis pustuleux généralisé (PPG) chez les adultes et les adolescents à partir de 12 ans, présentant une maladie réfractaire, c’est-à-dire non répondeurs, non éligibles ou intolérants aux traitements actuellement disponibles ».

 
 
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  Décision d'accès précoce

7/01/2025

JAKAVI (ruxolitinib) - Maladie du greffon - pédiatrie

Autorisation d'accès précoce octroyée à la spécialité JAKAVI (ruxolitinib) dans l'indication « traitement des patients âgés de 2 ans à moins de 12 ans atteints de la maladie du greffon contre l’hôte (GvHD) aiguë ou chronique qui ont une réponse inadéquate aux corticostéroïdes ou à d’autres traitements systémiques ».

 
 
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  Décision d'accès précoce

7/01/2025

VYLOY (zolbétuximab) - Adénocarcinome gastrique et de la jonction oesogastrique

Autorisation d'accès précoce octroyée à la spécialité VYLOY (zolbétuximab) dans l'indication « en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine et de sels de platine, est indiqué dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique ou de la jonction oesogastrique, localement avancé non résécable ou métastatique, HER-2 négatif, dont les tumeurs sont CLDN 18.2 positives et qui n’expriment pas PD-L1 ou qui expriment PD-L1 avec un score positif combiné (Combined Positive Score : CPS) < 5 ou qui ne sont pas éligibles à un traitement par inhibiteur de PD-1/PD-L1 ».

 
 
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  Décision d'accès précoce

7/01/2025

OGSIVEO (nirogacestat) - Tumeurs desmoïdes

Autorisation d'accès précoce octroyée à la spécialité OGSIVEO (nirogacestat)  dans l'indication « Traitement des patients adultes présentant des tumeurs desmoïdes (TD) en progression après au moins une ligne de traitement antérieure incluant les inhibiteurs de la tyrosine kinase (ITK) ».

 
 
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Tous les médicaments  
 
 
 
  HAS  
 
 
   
 
 
  ACTUALITE PRESSE

20/12/2024

La HAS crée un service exclusivement dédié à l’évaluation médico-économique

Dans un contexte de nécessaire maitrise des dépenses publiques conjuguée à l’augmentation de la demande en santé et aux coûts croissants des innovations, la place de l’évaluation médico-économique est centrale pour déterminer comment faire le meilleur usage possible des ressources. Chargée de l’évaluation médico-économique des produits et interventions de santé, la Haute Autorité de santé (HAS) repense son organisation pour répondre au mieux à ce besoin. Cette ambition, qui sera portée dans son futur projet stratégique, se matérialise par la création du service de l’évaluation économique (S2E) au sein de sa direction de l’évaluation et de l’accès à l’innovation (DEAI).

 
 
     
 
  Article HAS

11/12/2024

Méthodes de la HAS

L’exercice des missions de la HAS se traduit chaque année dans l’élaboration et la publication de plus de 1 500 travaux, qui diffèrent par leurs finalités et leurs destinataires. Derrière la diversité des productions se distinguent des exigences méthodologiques et des étapes d’élaboration communes. Toutes ces productions sont élaborées selon des méthodes dûment identifiées et publiées sur le site internet de la HAS. La HAS établit également des méthodes à l’intention d’acteurs externes. Pour réaliser ses travaux, la HAS sollicite chaque année la participation de plus de 2 000 experts qui travaillent avec elle dans un cadre précis avec le double objectif de mobiliser des compétences de haut niveau et d’éviter les conflits d’intérêts.

 
 
     
 
  MISE AU POINT

13/12/2024

Parcours de transition des personnes transgenres : poursuivre le travail au-delà des polémiques déplacées

Saisie par le ministère chargé de la Santé, la Haute Autorité de santé (HAS) élabore actuellement les premières recommandations sur le parcours de transition des personnes transgenres. Après avoir pris connaissance d’un article de presse dévoilant un document de travail, elle rappelle les fondements de sa méthode. Elle réaffirme aussi avec fermeté la nécessité de préserver la sérénité des travaux, et dénonce la divulgation de ce document confidentiel qui ne constitue nullement une recommandation. Celle-ci sera publiée au premier semestre 2025, à l’issue de son processus d’élaboration et de validation rigoureux.

 
 
     
 
  Article HAS

12/12/2024

Signature du 3e avenant de la convention HAS - SoFraSimS

Le vendredi 6 décembre, le Pr Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé et le Pr Dan Benhamou, président de la Société Française de Simulation en Santé ont signé le 3e avenant de la convention qui lie les deux institutions depuis 2016. 

 
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  Communiqué de presse

20/12/2024

La HAS et le Groupe AFD structurent leur coopération pour valoriser l’expertise française dans l’approche qualité en santé

Lundi 16 décembre, le professeur Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé (HAS), Rémy Rioux, directeur général de l’Agence Française de Développement (AFD) et Jérémie Pellet, directeur général d’Expertise France, ont signé un accord de partenariat entre les deux institutions. Cet accord a pour objectif de définir les axes de coopérations futurs au-delà des interventions de la HAS au sein des projets soutenus par le Groupe AFD.

 
 
     
 
 
  Appels à candidature  
 
 
   
 
 
  Appel à candidature

17/12/2024

Méthode de l'accompagné traceur dans l'évaluation de la qualité des ESSMS - Constitution de deux groupes de travail

La HAS recherche des personnes accompagnées et des professionnels intervenant dans le champ de l’évaluation de la qualité des ESSMS pour la constitution de deux groupes de travail en vue d’apporter des précisions méthodologiques à la fiche pratique « Comment conduire un accompagné traceur » du manuel d’évaluation de la qualité des ESSMS.

Clôture de l’appel le 10 janvier 2025.

 
 
     
 
  APPEL À CANDIDATURE

16/12/2024

Pertinence de la vitesse de sédimentation - Constitution d’un groupe de travail

La HAS recherche des professionnels de santé pour participer à un groupe de travail en vue d’évaluer la pertinence de la vitesse de sédimentation et de rendre un avis sur les modifications des conditions d’inscription de cet acte à la nomenclature des actes de biologie médicale.

Clôture de l’appel le 30 janvier 2025

 
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  Appel à candidature

20/12/2024

Développement d’un indicateur de qualité des soins perçue par les patients pris en charge dans une structure des urgences - Constitution d’un groupe de travail

La HAS recherche des patients, proches et représentants de patients, des professionnels de santé et des experts pour participer à un groupe de travail en vue du développement d’un indicateur de résultat basé sur l’expérience des patients pris en charge dans une structure des urgences.

Clôture de l'appel le 13 février 2025.

 
 
     
 
 
Agenda
 
   
 
 
 
ÉVÉNEMENT
 
14/01/2025
 
Programme Pacte - Journées de sensibilisation au module de gestion des ressources de l'équipe - 2025
 
 
     
 
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ÉVÉNEMENT
 
21/01/2025
 
Webinaire : Lancement du 6e cycle de certification des établissements de santé
 
 
     
 
L' agenda de la HAS  
 
 
     
     
 
 
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