Retour sur le 5
e
cycle de certification
des établissements de santé
(2021-2025)
M E S U R E R E T A M É L I O R E R L A Q UA L I T É D E S S O I N S E T D E S AC C O M PAG N E M E N T S
Pour ce 5
e
cycle de certification, le
référentiel était structuré en 15 objectifs
partagés, répartis en 3 chapitres :
le patient, les équipes de soin et
l’établissement. La HAS a ajusté son
référentiel sur la base des retours
d’expérience des établissements de santé
et des experts-visiteurs. Ainsi, certains
critères ont évolué, notamment pour
mieux prendre en compte les enjeux
du numérique en santé. Cet ajustement
introduit en 2024 vise à sensibiliser les
équipes aux risques numériques sur les
prises en charge, à améliorer les usages et
la sécurité numérique.
Concernant le bilan, 77 % des visites
ont été réalisées et 68 % des décisions
de certification ont été rendues en
décembre 2024. À cette date, 87 %
des établissements affichent de bons
ou très bons résultats. Le nombre
d’établissements non certifiés est faible,
même s’il n’a jamais été aussi élevé lors
des précédents cycles de certification.
Il est à noter que les établissements ayant
une activité majoritaire de psychiatrie
répondent plus difficilement aux attendus
de la certification. Les critères d’évaluation
seront donc revus pour le 6
e
cycle dans un
contexte où la psychiatrie a été déclarée
grande cause nationale pour 2025 et
où la HAS fait de la santé mentale et de
la psychiatrie l’une des priorités de son
projet stratégique 2025-2030. Face au
développement de l’usage des dispositifs
médicaux numériques, la HAS amplifiera
la stratégie initiée en 2024 de maîtrise
des risques numériques pour intégrer les
pratiques émergentes.
Consultez l’article
sur sa mise en œuvre
Comprendre la certification pour
la qualité des soins et l’article
23 %
4 %
64 %
9 %
Répartition
des certifications
des établissements
de santé au
31/12/2024
Certifiés « haute qualité des soins »
Certifiés
Certifiés sous condition
Non certifiés
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