Publications 2024
Publications mises en ligne en 2024, hors notes de cadrage.
Toutes les publications de la Haute Autorité de santé sont disponibles sur
www.has‑sante.fr
1. Évaluation des produits et technologies de santé
1. 1. Médicaments
Accès au remboursement
360 avis sur des médicaments
Accès précoce
113 décisions d’accès précoce
Bilan
y Bilan des accès précoces aux médicaments : 288 décisions en trois ans
(actualisation)
Note méthodologique
y Exploitation du SNDS pour le suivi des patients recevant un médicament en accès
précoce : note courte, rapport de faisabilité et méthodologie SNDS
1. 2. Dispositifs médicaux
Accès au remboursement
256 avis sur les produits éligibles à la liste des produits et prestations
Rapports d’évaluation
y Systèmes de mesure du glucose interstitiel, couplés ou non à une pompe à insuline
et systèmes de boucle semi-fermée dédiés à la gestion automatisée du diabète
y Implants exovasculaires de fermeture des malformations congénitales cardiaques
1. 3. Dispositifs médicaux numériques
Liste des activités de télésurveillance médicale (LATM)
y 7 avis
Prise en charge anticipée d’un dispositif médical numérique (PECAN)
y 4 avis
Guides
y Guide de dépôt – Liste des activités de télésurveillance médicale (art. L. 162-52
du CSS) (actualisation)
y Guide de dépôt dossier –_Prise en charge anticipée d’un dispositif médical
numérique (art. L. 162-1-23 du CSS) (actualisation)
y Matrice de dossier – LATM (actualisation)
y Matrice de dossier – PECAN (actualisation)
y Actes professionnels
97 avis sur des actes
Rapports d’évaluation
y Test salivaire Endotest® dans les situations complexes de diagnostic d’endométriose
y Détection de mutations par expansion de nucléotides – volet 1
y Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV-2 par RT-PCR
dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique
y Ultrasons focalisés de haute intensité pour le traitement des fibromes utérins
symptomatiques
y Biopsies ciblées dans le diagnostic du cancer de la prostate (actualisation)
y Détection de mutations par expansion de nucléotides – volet 2
y Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale
de la leucémie lymphoïde chronique
y Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale
des tumeurs stromales gastro-intestinales
y Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale
du cancer du poumon
y Indications de l’échographie de contraste lors de suspicion de carcinome
hépatocellulaire (CHC) chez un adulte à haut risque (cirrhose, VHB, antécédent
de CHC)
y Prise en charge implanto-prothétique de l’édentement – Volet II – Évaluation des
prothèses supra-implantaires – prothèse adjointe complète implanto retenue (PACIR)
et prothèse fixée unitaire supra-implantaire (PFUSI)
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