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Publications 2024

Publications mises en ligne en 2024, hors notes de cadrage.

Toutes les publications de la Haute Autorité de santé sont disponibles sur

www.has‑sante.fr

1. Évaluation des produits et technologies de santé

1. 1. Médicaments

Accès au remboursement

360 avis sur des médicaments

Accès précoce

113 décisions d’accès précoce

Bilan

y Bilan des accès précoces aux médicaments : 288 décisions en trois ans

(actualisation)

Note méthodologique

y Exploitation du SNDS pour le suivi des patients recevant un médicament en accès

précoce : note courte, rapport de faisabilité et méthodologie SNDS

1. 2. Dispositifs médicaux

Accès au remboursement

256 avis sur les produits éligibles à la liste des produits et prestations

Rapports d’évaluation

y Systèmes de mesure du glucose interstitiel, couplés ou non à une pompe à insuline

et systèmes de boucle semi-fermée dédiés à la gestion automatisée du diabète

y Implants exovasculaires de fermeture des malformations congénitales cardiaques

1. 3. Dispositifs médicaux numériques

Liste des activités de télésurveillance médicale (LATM)

y 7 avis

Prise en charge anticipée d’un dispositif médical numérique (PECAN)

y 4 avis

Guides

y Guide de dépôt – Liste des activités de télésurveillance médicale (art. L. 162-52

du CSS) (actualisation)

y Guide de dépôt dossier –_Prise en charge anticipée d’un dispositif médical

numérique (art. L. 162-1-23 du CSS) (actualisation)

y Matrice de dossier – LATM (actualisation)

y Matrice de dossier – PECAN (actualisation)

y Actes professionnels

97 avis sur des actes

Rapports d’évaluation

y Test salivaire Endotest® dans les situations complexes de diagnostic d’endométriose

y Détection de mutations par expansion de nucléotides – volet 1

y Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV-2 par RT-PCR

dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique

y Ultrasons focalisés de haute intensité pour le traitement des fibromes utérins

symptomatiques

y Biopsies ciblées dans le diagnostic du cancer de la prostate (actualisation)

y Détection de mutations par expansion de nucléotides – volet 2

y Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale

de la leucémie lymphoïde chronique

y Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale

des tumeurs stromales gastro-intestinales

y Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale

du cancer du poumon

y Indications de l’échographie de contraste lors de suspicion de carcinome

hépatocellulaire (CHC) chez un adulte à haut risque (cirrhose, VHB, antécédent

de CHC)

y Prise en charge implanto-prothétique de l’édentement – Volet II – Évaluation des

prothèses supra-implantaires – prothèse adjointe complète implanto retenue (PACIR)

et prothèse fixée unitaire supra-implantaire (PFUSI)

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HAS - Rapport d'Activité 2024HAS - Rapport d'Activité 2024ÉditoÉditoLa HAS en brefLe Collège de la HASProjet stratégique 2025-2030 de la HASProjet stratégique 2025-2030 de la HASFaits marquantsFaits marquantsFaits marquantsFaits marquantsÉvaluer les technologies de santéÉvaluer les technologies de santéÉvaluer les technologies de santéÉvaluer les technologies de santéRecommander les bonnes pratiques et les stratégies de santé publiqueRecommander les bonnes pratiques et les stratégies de santé publiqueRecommander les bonnes pratiques et les stratégies de santé publiqueRecommander les bonnes pratiques et les stratégies de santé publiqueMesurer et améliorer la qualité des soins et des accompagnementsMesurer et améliorer la qualité des soins et des accompagnementsMesurer et améliorer la qualité des soins et des accompagnementsMesurer et améliorer la qualité des soins et des accompagnementsMesurer et améliorer la qualité des soins et des accompagnementsMesurer et améliorer la qualité des soins et des accompagnementsCap vers l’Europe et l’internationalCap vers l’Europe et l’internationalCap vers l’Europe et l’internationalCap vers l’Europe et l’internationalAu service des usagersAu service des usagersAu service des usagersAu service des usagersUne institution en prise avec la diversité de ses publicsUne institution en prise avec la diversité de ses publicsUne institution en prise avec la diversité de ses publicsUne institution en prise avec la diversité de ses publicsUne institution en prise avec la diversité de ses publicsUne institution en prise avec la diversité de ses publicsDans les coulisses de la HASDans les coulisses de la HASDans les coulisses de la HASDans les coulisses de la HASDans les coulisses de la HASDans les coulisses de la HASDans les coulisses de la HASDans les coulisses de la HASDans les coulisses de la HASAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexesAnnexes
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